Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

9 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# mesures préventives


Responsabilité des collectivités pour les nuisances générées par un city-stade : régime juridique et outils correctifs.

Par Adrien Souet, Avocat.
Adrien SOUET

L’implantation d’un city-stade peut rapidement devenir source de tracasseries juridiques pour les collectivités. Ces équipements sportifs, qui reçoivent la qualification « d’ouvrage public », (...)

23 novembre 2023

Comment se prémunir d’une arnaque à l’investissement ?

Par Jocelyn Ziegler, Avocat.
Jocelyn ZIEGLER

Investir peut s’avérer être une excellente manière de divertir ses revenus et de préparer l’avenir financier. Cependant, le domaine de l’investissement n’est pas sans risque, et parmi ceux-ci se trouvent (...)

13 juin 2023

Les entreprises en difficulté face aux crises.

Par Marion Perina, Juriste.

La crise de la Covid-19 et ses conséquences ont mis à rude épreuve le tissu économique français et mondial en provoquant un choc d’offre et de demande durant la même période. Les réponses des pouvoirs (...)

30 mars 2023

La lutte contre la corruption : un défi toujours présent pour le Maroc.

Hussa Alkuhaimi

De nos jours, l’argent règne et gouverne sur les mœurs si bien que la corruption se pratique aisément et sans conscience à tous les niveaux de la société.

15 novembre 2022

Quelles solutions pour une entreprise victime de fraude ?

Jocelyn ZIEGLER

En juin dernier, une société de production parisienne a été la nouvelle victime de la fameuse « arnaque au président », qui lui a coûté 2,5 millions d’euros. Les entreprises sont particulièrement sujettes (...)

16 septembre 2022

Covid 19 : les décisions à caractère et contenu raisonnable.

Ismail Haddar

Etant des mesures ayant une dimension « exceptionnelle » et « exorbitante » susceptible d’aliéner l’essence même de certains droits et libertés, dans quelle mesure ces décisions possèdent un caractère (...)

28 septembre 2023

Gilets jaunes et "garde à vue préventive".

Guillaume NORMAND

Lors des différentes manifestations de gilets jaunes, et en particulier à partir du mois de décembre 2018, « Acte III » et postérieurs, a fleurie dans les médias le terme de « garde à vue préventive », (...)

6 mars 2019

Crise Ebola : difficile application des mesures préventives en Côte d’Ivoire.

YANOURGA SANOGO

Pour éviter le virus Ebola, les autorités ivoiriennes ont adopté des mesures préventives : ne plus manger de viande de brousse, ne plus se serrer les mains et se faire des accolades et une certaine (...)

24 juin 2022

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 550 membres, 28199 articles, 127 292 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• 1er Guide synthétique des solutions IA pour les avocats.

• [Dossier] Le mécanisme de la concurrence saine au sein des équipes.




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs