L’art du mash up : emprunt créatif - liberté d’expression artistique.

Par Dalila Madjid, Avocat.
Dalila Madjid

Les œuvres mash up reflètent une tendance dans la culture contemporaine de la réutilisation et du remixage de contenu existant, pour créer une œuvre nouvelle et innovante. En effet, elles puisent dans (...)

Mèmes et propriété intellectuelle : du buzz aux NFT.

Par Yann-Maël Larher, Avocat et Quitterie Desjacques, Juriste.
Yann-Maël Larher  QuitterieDesjacques

En perpétuelle évolution, les nouvelles technologies réinventent les moyens de communication. Parmi eux, les mèmes. Egalement appelés « imitations », il s’agit d’éléments ou de phénomènes repris et (...)

La parodie en droit des marques : les risques d’une utilisation libre-service des marques.

Par Stève Félix, CPI.
STÈVE FELIX

Avant toute chose, rappelons l’évidence : par l’enregistrement à titre de marque, le titulaire de ce droit jouit d’un véritable droit de propriété (Article L713-1 du Code de la propriété intellectuelle), (...)

L’application mobile Dubsmash et la problématique du droit d’auteur.

Par Charlotte Galichet, Avocat.
Charlotte GALICHET

Dubsmash est une application de doublage diffusant des extraits d’œuvres sonores : discours politique, répliques cultes de film, extraits de chanson etc… Ces extraits peuvent être simplement écoutés (...)

De Hergé à Hopper : Exception de parodie ou art du maraboutage ?

Par Flora Erbibou, Elève-avocate et Levana Choukroun, Avocat.
Flora Erbibou

Si vous pensiez que Tintin n’avait que pour seul compagnon Milou, c’était sans compter sur Xavier Marabout, artiste-peintre parodiste qui s’est intéressé de plus près à la vie amoureuse du personnage (...)

Les Rolling Stones obtiennent « satisfaction » !

Par Julien Abella, Avocat.
Julien Abella

Cet article revient sur le jugement du Tribunal judiciaire de Paris du 25 janvier 2021 concernant l’usage du logo « Lips n’Tongue » du groupe de rock anglais The Rolling Stones. Lors de ce jugement, (...)

Affaire du "cochon Naf Naf" : Jeff Koons définitivement condamné pour contrefaçon.

Par Béatrice Cohen, Avocat.
Béatrice COHEN

Il semblerait qu’aux yeux de la Justice, Jeff Koons ait de nouveau franchi l’étroite frontière qui sépare l’inspiration de la contrefaçon. Condamné à plusieurs reprises outre Atlantique mais aussi en (...)

Le droit de la propriété intellectuelle autorise-t-il les parodies ?

Par Charlotte Galichet, Avocat.
Charlotte GALICHET

Qui n’a pas visionné une parodie de film ou eu envie d’acheter un tee-shirt parodiant une marque ? L’exception de parodie qui existe en droit d’auteur est très strictement encadrée alors qu’elle (...)

Les aventures de Tintin – le secret de la parodie, par Axel Payet

Représenter en couverture d’un hebdomadaire un buste de Marianne se noyant est une parodie.

Par Marie-Andrée Weiss, Avocat.
Marie-Andrée Weiss

La Cour d’appel de Paris a confirmé le 22 décembre 2017 un jugement du tribunal de grande instance de Paris du 6 octobre 2016 qui avait vu une parodie dans l’utilisation d’un buste de Marianne comme (...)