Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
12 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# preuve numérique
Groupes privés Facebook : que faire en cas de comportement illicite ?
Par Alain Stevens.Alain STEVENS
Pas besoin d’avoir un compte Facebook pour devenir la cible d’attaques, en particulier dans le domaine du dénigrement, de la diffamation, des menaces ou du (...)
13 mai 2022
L’Administration de la preuve en droit pénal congolais à l’épreuve de l’évolution technologique.
Par Kabulo Chunda Raoul et Mamba Kilembe Nancy.Perry Grace SELEMANI NGWAMBA
L’administration de la preuve en droit procédural congolais se base sur le système de la preuve légale. Ainsi, le tribunal ne peut pas utiliser n’importe quel moyen pour provoquer la révélation de la (...)
9 mai 2022
Preuve numérique et police prédictive : "la data au coeur de l’enquête".
Propos recueillis par A. Dorange
Directrice juridique & associée Ogma Intelligence
Article réalisé pour la Rédaction du Village de la Justice
« Les données explosent et sont devenues les pépites du 21e siècle. Cette nouvelle dimension bouleverse le travail des forces de l’ordre et des services d’enquêtes » [1]. Les enjeux de l’utilisation des (...)
19 septembre 2024
"Wipo Proof", un nouvel outil de protection ?
Par Amandine Lebret, Conseil en PI.Amandine LEBRET
L’évolution des technologies impacte la formalisation de la valeur des entreprises, qui se trouve de plus en plus fréquemment dématérialisée dans des fichiers, que ce soit un logiciel, du savoir-faire (...)
18 août 2020
Regard sur le contentieux du contrat de vente en ligne en Droit Ivoirien.
Par Jonthan Koné.Péléni Jonathan Koné
Notre société contemporaine étant dominée par les Technologies de l’information et de la communication, nous constatons une révolution technologique, révolution en croissance rapide dans le monde (...)
14 mars 2022
L’usage illicite du nom d’épouse après le divorce.
Par Claire Quétand-Finet, Avocat, et Juliette Laurioz, Stagiaire.Claire Quétand-Finet
Lorsqu’une femme continue à se présenter sous le nom patronymique de son ex-époux, sans que le jugement ou la convention de divorce ne l’y ait autorisée, elle prend le risque d’une condamnation sur le (...)
14 juin 2017
Contestation d’une copie d’écran.
Par Olivier Nerrand, Expert judiciaire.Olivier Nerrand
La copie d’écran sert souvent d’élément de preuve dans un dossier. Pourtant, sa réalisation demande de prendre un certain nombre de précautions pour éviter qu’elle ne soit contestée (et (...)
7 septembre 2016
Facebook : le meilleur ami de l’époux de la gagnante du loto !
Par Michèle Bauer, Avocat.Michèle BAUER
Les moyens de preuve évoluent avec le temps, la société et les nouvelles technologies... Les réseaux sociaux sont de plus en plus présents dans notre vie et pour nous avocats, ils prennent de plus en (...)
16 décembre 2014
Le téléphone est un moyen de preuve en droit du travail.
Par Nadine Regnier Rouet, Avocat.Nadine Regnier Rouet
Pour constituer un bon dossier de négociation ou de contentieux en droit du travail, il n’y a pas que les documents papier qui comptent… Pensez aussi à votre téléphone (...)
22 janvier 2014
Preuve d’un fait juridique sur Internet : pas si libre que ça !
Par Claudia Weber et Viola Morel, Avocats.Claudia Weber
Dans un jugement du 10 avril dernier, le Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé que la simple impression d’une page web ne constitue pas une preuve juridiquement fiable d’une publication en (...)
23 avril 2013
Atteintes sur internet : la nécessité d’un constat d’huissier pour se constituer une preuve solide.
Par Alexandre Blondieau, AvocatAlexandre BLONDIEAU
L’internet permet à chacun de publier des écrits ou des images à l’infini ou presque. Parmi tous les contenus diffusés, beaucoup sont susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers. Il pourra (...)
19 juillet 2012
Infidélité virtuelle, adultère réel : la preuve numérique dans le divorce pour faute.
Par Judith Duperoy, AvocatJudith Duperoy
Annonces, rencontres, tchats sur Internet, inscription sur des sites de rencontre, copie des données du disque dur, espionnage de l’ordinateur, SMS, E-mail : quels sont les éléments qui peuvent être (...)
7 juin 2011
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 155 740 membres, 27050 articles, 127 130 messages sur les forums, 2 800 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
LES HABITANTS
Membres
Nouvelles parutions
Guide de la copropriété 2025/2026
Maîtrisez le droit de la copropriété de A à Z
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis spéciale Fêtes : les plus originales bûches de Noël 2024 !
[Magazine] Les droits de la Nature : en finir avec une vision anthropocentrée du Droit ?
Quand la Justice fait son festival...
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] "Juriste est mon identité ! : témoignage de Charline Mainguet, Directrice projet en LegalTech.[Podcast] Le "traumatisme vicariant" ou comment protéger les professionnels de Justice de la fatigue compassionnelle.
Écoutez les podcasts du Village de la Justice.
Web TV et chaînes vidéo des acteurs du Droit : la sélection du Village.