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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# production cinématographique
Documentaire salle : un état des lieux qui interroge.
Par Sébastien Lachaussée, Avocat, et Elisa Martin-WInkel, Juriste.Sébastien Lachaussée
Ces dernières années, une forte croissance a pu être notée s’agissant de la production et de la diffusion de documentaires dans les salles de cinéma, lesquelles méritent une attention certaine. Aussi, (...)
21 octobre 2019
La réforme de l’agrément : synthèse.
Par Sébastien Lachaussée, Avocat, et Elisa Martin-Winkel, Juriste.Sébastien Lachaussée
Début décembre 2017 le CNC a annoncé la réforme du barème d’agrément de production des films et Frédérique Bredin, présidente du CNC a commenté le nouveau dispositif en avançant : « C’est une réforme (...)
8 février 2018
Produire aux États Unis, un challenge pour les producteurs français.
Par Sébastien Lachaussée, Avocat, et Elisa Martin-Winkel, Juriste.Sébastien Lachaussée
Le « rêve américain » est tenace et nombreux sont les producteurs et réalisateurs français qui souhaitent tourner un film aux États-Unis, à l’instar de Michel Hazanavicius pour « The Artist », Guillaume (...)
7 avril 2017
Aperçu du système français de crédits d’impôt pour la production cinématographique et audiovisuelle.
Par Cerasela Vlad, Avocat.Cerasela Vlad
Le crédit d’impôt cinéma et audiovisuel a subi des modifications substantielles à compter de janvier 2016, pour répondre aux inquiétudes des acteurs du secteur, craignant une délocalisation massive des (...)
10 mars 2016
Convention collective du cinéma : extension suspendue par le Conseil d’Etat.
Par Karine Riahi et Benjamin Touzanne, Avocats.Depuis la convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950, jamais étendue à l’ensemble de la branche, aucune convention n’avait été conclue pour (...)
19 septembre 2013
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