Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
697 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# propriété intellectuelle
Décision Glasshütte : le monde virtuel est-il le reflet du monde réel ?
Par Ericka Winogradsky, Conseil en Propriété Industrielle.Société Novagraaf
Le Tribunal de l’Union européenne a confirmé que la notoriété d’une ville pour un produit réel peut être transférée à son équivalent virtuel, impactant ainsi l’évaluation du caractère distinctif des marques. (...)
18 avril 2025
Le droit marocain de propriété intellectuelle à l’ère de l’intelligence artificielle.
Par Elmostafa Hamdouche, Juriste.ELMOSTAFA HAMDOUCHE
Nous vivons une époque charnière de l’histoire humaine, marquée par un développement technologique sans précédent. L’innovation et la créativité humaine ont connu une croissance exponentielle ces dernières (...)
15 avril 2025
Le cadre juridique de la marque notoire en droit marocain.
Par Othmane Kharrouba, Avocat.Othmane Kharrouba
La propriété intellectuelle constitue l’un des thèmes d’actualité sur le plan international en matière économique et juridique. Elle a une grande influence sur les relations entre les pays, suite à (...)
15 avril 2025
Palmarès "Futur du droit" Choiseul - Episode 1 : quand les juristes explorent les domaines émergents du droit.
L’Institut Choiseul met en avant au travers de ses classements (le Choiseul 100, le Choiseul 100 Africa, ou encore le Choiseul Sport & Business) les acteurs du monde économique et politique. En (...)
22 avril 2025
Le brevet européen toujours plus attractif : un accord historique avec le Costa Rica.
Société NovagraafL’Office européen des brevets (OEB) et le ministère de la Justice et de la Paix du Costa Rica ont signé un accord historique de validation des brevets européens. Cet accord permettra aux brevets (...)
4 avril 2025
Quel contrat signer pour publier un livre ?
Emmanuel PierratIl existe plusieurs types de contrats, encadrés par le Code de la propriété intellectuelle (CPI) que tout écrivain doit savoir distinguer afin de connaître ses droits… et ses (...)
2 avril 2025
Les contraintes du droit de citation littéraire.
Emmanuel PierratQuel auteur n’a pas eu l’envie de citer un prédécesseur, une chanson, un article ou un slogan publicitaire ou politique ? La pratique est courante, mais elle est, en droit, (...)
31 mars 2025
Droit des dessins et modèles de l’UE : se préparer à l’ère numérique.
Société NovagraafLe 8 décembre 2024, la réforme du droit des dessins et modèles au sein de l’Union européenne (Paquet Modèles) est enfin entré en vigueur. Volha Parfenchyk analyse les principales implications pour les (...)
28 mars 2025
Le Brésil a rejoint le programme Global PPH.
Société NovagraafL’Institut National de la Propriété Industrielle du Brésil (également appelé INPI, comme en France) propose plusieurs procédures permettant d’accélérer l’examen des demandes de (...)
3 mars 2025
Propriété intellectuelle : originalité, parasitisme et droit antérieur.
Philippe BESSISCommentaire d’un jugement en matière de droit d’auteur et parasitisme en date du 15 novembre 2024. Jugement du 15 novembre 2024 – Tribunal Judiciaire de Paris 3ème Chambre 2ème Section, RG 22/06619 (...)
12 mars 2025
Van Cleef & Arpels c/Louis Vuitton : le parasitisme écarté.
Agathe ZajdelaPar arrêt du 5 mars 2025 (23-21.157), la Cour de cassation a rejeté le pourvoi de Van Cleef & Arpels, confirmant ainsi l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 23 juin 2023 qui avait refusé de faire (...)
4 avril 2025
Action en contrefaçon en matière de brevet : le rôle majeur de l’inscription dans l’affaire Sony.
Société NovagraafLe 24 avril 2024, la Cour de cassation a rendu un arrêt majeur dans l’affaire Sony, mettant en lumière l’importance de l’inscription d’un brevet au registre national de l’INPI. Elle rompt notamment (...)
7 mars 2025
Frontières du droit et de la création : une palette juridique dans l’art contemporain.
Ilaria Greta De Santis« Chaque société, chaque génération contrefait ce qu’elle désire le plus » Mark Jones, Ancien Directeur du Victoria and Albert Museum. L’art du XXIe siècle a connu une croissance spectaculaire, marqué par (...)
7 mars 2025
L’EUIPO et la FFF remportent leur victoire dans le litige sur les marques figuratives de coq.
Société NovagraafEn janvier 2025, la Fédération Française de Football (FFF) s’est opposée avec succès à une marque européenne représentant un coq fortement stylisé similaire à son logo distinctif. Florence Chapin examine (...)
28 février 2025
Contrefaçon de sacs de luxe : analyse juridique de l’arrêt Hermès c/Blao & Co.
Alexandre Bigot JolyLe 7 février 2025, le Tribunal judiciaire de Paris (3ᵉ chambre 2ᵉ section, 7 février 2025, n°22/09210) a rendu une décision significative concernant la protection des accessoires de luxe, en l’espèce (...)
28 février 2025
Le droit de la propriété intellectuelle et les partenariats influenceurs.
Maya LahlouhLe développement exponentiel du marketing d’influence a engendré de nouvelles problématiques juridiques, notamment en matière de propriété intellectuelle. Les partenariats entre marques et influenceurs (...)
18 février 2025
Le phénomène des dupes dans le commerce des parfums, quel outil juridique pour s’en défendre ?
Philippe BESSISLe marché des dupes prend une importance grandissante notamment dans le commerce de la parfumerie. Quel est l’outil juridique le plus adapté pour les grandes marques victimes de ce phénomène (...)
5 février 2025
La contrefaçon à l’ère de l’intelligence artificielle : enjeux juridiques et perspectives pour la propriété intellectuelle.
Maya LahlouhL’intelligence artificielle (IA) est aujourd’hui un vecteur central d’innovation dans divers secteurs créatifs, de l’art visuel à la musique, en passant par l’écriture et la conception de logiciels. (...)
24 janvier 2025
Incursion du droit de la défense nationale dans le régime des brevets d’invention : état des lieux en France et aux Etats-Unis.
Onoskelis MounierLe droit de la défense nationale semble être une science occulte à l’étudiant curieux ; malgré des enjeux identifiés comme étant critiques, il ne dispose que de manuels datant de 2014, pour les plus (...)
21 janvier 2025
Licences de propriété intellectuelle : comment en tirer le meilleur bénéfice pour votre entreprise.
Société NovagraafUne stratégie efficace de concession de licences de propriété intellectuelle peut fournir aux entreprises des sources de revenus supplémentaires (ou principales), leur permettre d’accroître la (...)
20 janvier 2025
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27868 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis spécial Jour ferié : le Paradox Museum Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. Dans les coulisses des directions juridiques de Decathlon et Bolloré Transport & Logistics.