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2 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# Élevage de chevaux
Fiscalité de l’éleveur sans sol de chevaux.
Par Juan Carlos Heder, Avocat.Juan Carlos Heder
L’étude du régime fiscal du monde du cheval conduit à distinguer trois catégories : l’activité d’élevage (avec sol) de chevaux préparation et entraînement de chevaux éleveur sans sol de chevaux. Les (...)
10 décembre 2015
Droit équin : cas d’exonération totale et partielle des plus-values de cession de chevaux.
Par Juan Carlos Heder, Avocat.Juan Carlos Heder
L’article 151 septies du Code Général des Impôts (CGI) prévoit un dispositif d’exonération des plus-values dans le cadre d’activités commerciales, industrielles, artisanales, libérales ou agricoles, (...)
9 juillet 2015
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