Recherche par "tag" juridique :

Parmi les sujets juridiques très actifs en ce moment: - intelligence artificielle - responsabilité civile - droit du travail - propriété intellectuelle - protection des données - procédure civile - protection des données personnelles - preuve - indemnisation - liberté d'expression - droits de la défense - droit international - contentieux administratif - sécurité juridique - licenciement - procédure pénale - droit des sociétés - procédure judiciaire - droit pénal - fraude bancaire ...

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par "Tags juridiques" dans tous nos articles.
1 - Saisissez un début de mot et cliquez sur "Rechercher".
2 - Sélectionnez la proposition qui vous convient et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles":

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# arbitrage sportif


Sénégal-Maroc (CAN 2025) : les lacunes de l’article 84 du Règlement de la CAN face à l’arbitrage du TAS : « Refus de jouer ou simple interruption » ?

Par Roger Iragi Magayane, Avocat.
ROGER IRAGI MAGAYANE

Cet article analyse la controverse juridique de la finale de la Coupe d’Afrique des nations (CAN) 2025, où le jury d’appel de la Confédération africaine de football (CAF) a substitué une victoire de (...)

19 mars 2026

Qualification des primes de rendement forfaitaires dans les contrats des joueurs de football marocains : analyse d’une sentence du TAS.

Par Oussama El Belaychy.
OUSSAMA EL BELAYCHY

Dans le football professionnel, la rémunération des joueurs comprend souvent différentes primes dont la qualification juridique peut susciter des litiges. Une sentence du Tribunal Arbitral du Sport, (...)

10 mars 2026

Finale CAN Maroc 2025 (Maroc–Sénégal) : la sortie des Lions de la Teranga peut-elle juridiquement remettre en cause le titre ?

Par Bakary Dramé, Avocat.
Dramé Bakary

Une séquence a cristallisé toutes les tensions lors de la finale Maroc–Sénégal. En effet, à la suite d’une décision arbitrale (après consultation de la VAR), une partie des joueurs sénégalais quitte (...)

28 janvier 2026

Le retrait volontaire d’une équipe de football en cours de match : aspects et conséquences juridiques.

Par Brahim Ouhdi, Avocat.
Brahim Ouhdi

Lors de la finale de la Coupe d’Afrique des nations 2025 qui s’est déroulée à Rabat au Maroc le 18 janvier 2026, opposant l’équipe du Maroc à celle du Sénégal, cette dernière a quitté le terrain (...)

20 janvier 2026

La différence d’appréciation de l’offre et de l’acceptation à l’arbitrage par le TAS à la lumière de l’affaire Fédération croate de golf vs Comité olympique croate.

Par Florence Ipanda, Avocate.
Florence Clotilde IPANDA

La sentence arbitrale du TAS (Tribunal arbitral du sport) dans l’affaire CAS 2012/A/2813 (Fédération croate de golf versus Comité olympique croate) vient mettre en lumière une dissonance dans (...)

4 novembre 2024

Le Tribunal Arbitral du Sport est à Paris : les jeux peuvent commencer.

Par Sophie Dion, Avocate.

Le compte à rebours pour les jeux de Paris égrène ces derniers moments. Mais, pour le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), les jeux ont déjà commencé. Il est en place depuis le 16 juillet au tribunal (...)

22 juillet 2024

Où en est l’arbitrage dans le monde du sport ? Quel rôle pour le TAS ? Faisons le point avec William Sternheimer.

Le Village de la Justice a choisi le réseau Jurisportiva, média qui allie le sport et le Droit, pour partager avec vous certains de ses articles et interview. Ce jour, un extrait de l’interview de (...)

16 septembre 2022

"Nul ne peut se constituer de preuve à soi-même" sauf devant la FIFA.

Youcef RKIKI

Le FC Nantes va pouvoir recruter des joueurs lors de la prochaine fenêtre de transfert au mois de juin 2015. Ce club a été sanctionné en 2013 pour avoir incité un joueur professionnel (Ismaël (...)

26 février 2015

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 157 940 membres, 30749 articles, 127 343 messages sur les forums, 2 155 annonces d'emploi et stage... et 1 200 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• [Testez-vous] La Cyber-sécurité, vous pratiquez ?

• Palmarès Choiseul [Futur du droit] 2026 : 40 personnalités de moins de 40 ans distinguées.





LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs