La digitalisation de la production musicale et télévisuelle va-t-elle réduire le champ de la création humaine ? Alors que le Festival de Cannes s’est clôturé le 25 mai dernier seulement, se pose encore (...)

Alors que la culture est un des secteurs les plus touchés par la crise due à la pandémie de Covid-19 [1], la France, dotée de l’une des politiques culturelles les plus subventionnées au monde et (...)

La mise en accessibilité numérique permet à une personne, quel que soit sa situation de handicap, d’utiliser les outils web, les applications téléphoniques et les logiciels. La variété des situations (...)

Rédaction du Village de la Justice

Retrouvez dans cet article l’intégralité des « textes Covid-19 » (ordonnances, lois, décrets et arrêtés) publiés au JORF depuis la fin du mois de janvier 2020 en ce qui concerne ce thème. Les textes sont (...)

Le salarié, réalisateur des émissions religieuses du dimanche matin sur France 2 obtient la requalification de ses CDD successifs en CDI à temps complet. L’arrêt du 28 novembre 2018 de la Cour d’appel (...)

Dans 3 jugements de départage du 31 août 2018, le Conseil des prud’hommes de Boulogne Billancourt a requalifié les dizaines de CDDU de 3 Chefs Monteurs de Journaux TV de TF1 (LCI) en CDI. Le premier (...)

L’apparition de nouveaux modes d’exploitation des films a complexifié les schémas de financement et les modalités de remontée de recettes au profit des différents intervenants. Certains d’entre eux, à (...)