Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
2 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# contrat de louage
Actualité du bail emphytéotique 2021.
Par Christophe Degache, Avocat.christophe degache
Si le bail emphytéotique est un outil juridique ancien remontant au droit romain, et déjà utilisé en France sous l’Ancien régime, tout en étant maintenu par la Révolution, il est en 2021 toujours (...)
22 novembre 2021
Vade-mecum du bail emphytéotique.
Par Christophe Degache.christophe degache
Le bail emphytéotique semble à première vue être un instrument juridique d’un autre temps. C’est une impression trompeuse car son utilité est toujours d’actualité comme ce bref vade-mecum va le (...)
9 décembre 2019

Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 575 membres, 28200 articles, 127 304 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
LES HABITANTS
Membres

Nouvelles parutions

Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»

La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !


Sélection Liberalis du week-end : balade en terres corréziennes.

Les prochaines manifestations sportives des professionnels du Droit.

A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:



