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# création artistique
Frontières du droit et de la création : une palette juridique dans l’art contemporain.
Par Ilaria Greta De Santis, Juriste.Ilaria Greta De Santis
« Chaque société, chaque génération contrefait ce qu’elle désire le plus » Mark Jones, Ancien Directeur du Victoria and Albert Museum. L’art du XXIe siècle a connu une croissance spectaculaire, marqué par (...)
7 mars 2025
L’essor de l’intelligence artificielle générative et ses implications sur le droit d’auteur : une évolution juridique nécessaire ?
Par Walid Redouane, Etudiant.Walid Redouane
L’essor de l’intelligence artificielle générative bouleverse le domaine de la création artistique et intellectuelle. Capable de produire des images, des textes ou encore des compositions musicales (...)
14 février 2025
Réflexion sur les régimes de droit d’auteur et de copyright à travers l’exemple de la création de costumes au cinéma : état des lieux en France et aux Etats-Unis.
Par Onoskelis Clothilde Mounier, Etudiante.Onoskelis Mounier
Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? En 2019 a débuté la diffusion de la série fantastique The Witcher produite par l’entreprise Netflix, adaptée d’une œuvre littéraire en sept tomes. La (...)
24 janvier 2025
L’intelligence artificielle générative : enjeux et risques juridiques en droit d’auteur français.
Par Raphaël Molina, Avocat.Raphaël Molina
L’avènement de l’intelligence artificielle dans le secteur créatif bouleverse les paradigmes traditionnels du droit d’auteur. Les agences créatives, confrontées à une transformation profonde de leurs (...)
16 décembre 2024
Comment protéger juridiquement les tatouages ?
Par Simon Mintz, Avocat.Simon Mintz
Le tatouage est un art ancien et constitue un objet juridique singulier. Sa présence sur le corps humain implique une adaptation des règles traditionnelles de protection des créations artistiques. (...)
15 novembre 2024
IA générative et droits d’auteur : les trois questions à se poser pour une utilisation sereine en tant qu’artiste.
Par Laetitia Raffin, Avocate et Alice Maranne.Laetitia RAFFIN
Depuis les années 1960, l’intelligence artificielle s’est discrètement implantée dans des secteurs variés, mais c’est récemment qu’elle a véritablement pris son envol auprès du grand public. La montée en (...)
14 novembre 2024
Le contrat de prestation de service et le droit d’auteur du créateur.
Par Dalila Madjid, Avocat.Dalila Madjid
« La loyauté a son petit côté d’obligation, de contrat à respecter », André Mathieu. Un contrat de prestation de service est défini généralement comme un accord par lequel une personne s’engage, contre une (...)
4 octobre 2024
Le facteur humain, condition nécessaire à l’évolution de l’audiovisuel ?
Par Bouziane Behillil, Avocat et Alexandra Graham-Cumming, Etudiante.Bouziane BEHILLIL
La digitalisation de la production musicale et télévisuelle va-t-elle réduire le champ de la création humaine ? Alors que le Festival de Cannes s’est clôturé le 25 mai dernier seulement, se pose encore (...)
4 juin 2024
Intelligence artificielle et droit d’auteur (Partie 2) : absence de protection pour les œuvres générées par l’IA, analyse et raisons d’un choix « politique ».
Par Tommaso Stella, Avocat.Tommaso Stella
Un an plus tard, nous revenons sur l’intelligence artificielle et le droit d’auteur : d’une part, les logiciels génératifs ont fait des progrès impressionnants, d’autre part, la loi sur le droit (...)
20 juin 2023
Quel droit d’auteur sur et contre les créations de l’intelligence artificielle ?
Par Jérémie Leroy-Ringuet et Véronique Dahan, Avocats.Jérémie Leroy-Ringuet Véronique DAHAN
Chat-GPT, Dall·E 2, Stable Diffusion… Les créations de l’intelligence artificielle sont-elles des œuvres protégeables ? Qui pourrait prétendre en être l’auteur ? Mais surtout, les auteurs d’œuvres (...)
28 février 2024
Brevetés, auteurs, illustrateurs et photographes : le vertige de l’opt-out.
Par Philippe Schmitt, Avocat.Philippe Schmitt
Coïncidence de calendrier. Quand la Juridiction Unifiée du Brevet débute ses activités, les nouveaux algorithmes génératifs ébranlent tous les secteurs de la création artistique et littéraire, la (...)
16 janvier 2023
"Prompt art", intelligence artificielle et droit d’auteur : guide pratique.
Par Betty Jeulin, Avocate.Betty Jeulin
Le "prompt art" permet aux utilisateurs de sites web tels que Midjourney, DALL-E, NightCafé ou Snowpixel d’avoir accès à une intelligence artificielle ayant pour mission de générer des images sur les (...)
15 septembre 2022
Halston : l’homme qui a perdu son nom.
Par Anca Draganescu-Pinawin, CPI.Société Novagraaf
« Il n’est jamais parvenu à récupérer son nom ». C’est par cette phrase que se clôt la mini-série de Netflix consacrée à Halston, le mythique créateur de mode américain Roy Halston Frowick, magistralement (...)
18 juin 2021
La protection juridique des œuvres créées par l’intelligence artificielle.
Par Kandolo Brozeck, Etudiant.Brozeck Kandolo
L’évolution des algorithmes permet maintenant à l’intelligence artificielle de générer des créations artistiques de manière quasiment autonome puisque l’utilisateur de l’intelligence artificielle n’a (...)
23 juin 2020
Le droit d’auteur confronté au « robot-artiste » et à l’intelligence artificielle.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Alors que nombreux artistes s’emparent de l’intelligence artificielle (IA) en tant qu’outil à l’appui de leur création, les robots (du tchèque robota : esclave, corvée) deviennent des acteurs autonomes (...)
27 mars 2020
Précisions sur la qualification contractuelle de la qualité de coauteur.
Par Jérôme Tassi, Avocat.Jérôme TASSI
Salade niçoise : la distinction en co-auteur et collaborateur à l’écriture (CA Aix-en-Provence, 13 septembre 2018). Pour réussir une salade niçoise, il faut réunir de nombreux ingrédients : tomates, (...)
21 septembre 2018
Réalité virtuelle, réalité augmentée et création : des enjeux bien réels.
Par Cerasela Vlad, Avocat.Cerasela Vlad
Initialement perçues comme des techniques réservées aux grands groupes industriels, la réalité virtuelle (en anglais « VR » ou « virtual reality ») et la réalité augmentée (« AR » ou « augmented reality (...)
2 novembre 2017

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