Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
62 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# développement durable
[Plaidoyer] Pour une vision d’un autre territoire par la "médiation environnementale complexe préventive" des projets publics.
Par Laure Singla, Environnementaliste expert.Laure Singla
La récente affaire de l’A69 et plus généralement les différends déclenchés depuis ces dernières années liés à des projets publics pour la création d’infrastructures (Notre Dame des Landes) ou la production (...)
11 mars 2025
La transition énergétique et son impact sur les entreprises : une perspective juridique.
Par Chaimae Marzaq, Doctorante.chaimae Marzaq
Face à l’urgence climatique, la transition énergétique s’impose comme un enjeu majeur pour les entreprises. Entre nouvelles réglementations, responsabilités accrues et opportunités stratégiques, les (...)
27 décembre 2024
[Burkina Faso] Les finances publiques face aux préoccupations environnementales.
Par Fabrice Zoéwendsaongo Ouédraogo, Docteur en droit.Zoéwendsaongo Fabrice OUEDRAOGO
Cet article traite de l’évolution de la prise en compte de l’environnement en droit public financier [1]. Cette réflexion nous permet de conclure à l’existence chronologique de la question (...)
24 décembre 2024
Oser innover pour une meilleure protection juridique des arbres : le témoignage de Benoît Hartenstein, Notaire.
Interview de Benoît Hartenstein réalisée par Marie Depay, Rédaction du Village de la Justice.
Benoît Hartenstein est un notaire soucieux non seulement du patrimoine immobilier, mais également du patrimoine vivant présent sur un terrain privé. Dans un esprit citoyen et humaniste, il met ses (...)
12 février 2025
Tiny houses en zones agricoles : un modèle écologique pour l’agrotourisme ?
Orlane SommaggioDans un contexte où le tourisme durable est en pleine expansion, l’idée d’installer des hébergements touristiques en zone agricole séduit de plus en plus. La loi ELAN [2] du 23 novembre 2018 a permis (...)
16 septembre 2024
Actions concrètes en faveur de l’environnement : comment accompagner les professionnels du droit ?
Ce n’est pas par manque de bonne volonté qu’avocats et notaires, pour ne citer qu’eux, n’ont pas toujours "la main verte". Une impulsion de leurs instances pour promouvoir des pratiques durables peut (...)
16 septembre 2024
Au sommaire du Journal du Village n°104 : Développement durable en cabinets d’avocats, IA générative, Consultance juridique...
Au sommaire notamment de ce numéro 104, Durabilité chez les Avocats, Écrire avec l’IA générative, Éco-conception de votre site internet, Consultance juridique, Organiser son séminaire de cabinet (...)
9 août 2024
[Interview] Le développement durable bientôt au cœur des processus décisionnels des cabinets d’avocats ?
En matière de développement durable et de RSE (Responsabilité sociétale des entreprises), les cabinets d’avocats ne sont pas en reste. Dans un secteur souvent perçu comme traditionnel, les choses (...)
9 juillet 2024
[Entretien] Quelle évolution de la protection des droits des générations futures ?
Le droit est probablement l’un des leviers les plus puissants pour agir en faveur d’un avenir responsable, équitable et soutenable. Cantonné pendant plusieurs années aux enjeux environnementaux, le (...)
2 juillet 2024
Le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER), à quoi ça sert ?
Guillaume CORNU Adèle KrawczykCertains acheteurs publics ont l’obligation de publier un schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER). Véritable outil de politique d’achat, ce schéma (...)
30 mai 2024
Concilier sécurité et énergie verte : leçons d’une décision juridique sur les parcs photovoltaïques.
Orlane SommaggioDans un contexte où la transition vers les énergies renouvelables est cruciale, la sécurisation des projets d’installation de parcs photovoltaïques se trouve au cœur des (...)
29 avril 2024
Controverse environnementale : extension d’un golf malgré les risques de sécheresse.
Orlane SommaggioDepuis plusieurs années, le débat entre développement urbain et préservation de l’environnement fait rage dans de nombreuses régions. Un exemple récent de cette tension se trouve à (...)
23 avril 2024
Le développement durable dans les marchés publics hospitaliers de produits de santé.
Céline RojanoL’article L3-1 du Code de la commande publique consacre le rôle essentiel de la commande publique dans l’atteinte des objectifs de développement durable : « La commande publique participe à l’atteinte (...)
28 mars 2024
Le développement durable et le cadre institutionnel : cas de la réglementation des marchés publics au Maroc.
Hassan OUATIKDepuis l’émergence de la société de consommation, la pression sur les ressources planétaires est devenue de plus en plus incompatible avec le développement (...)
17 octobre 2023
[Essai] Innovation et développement durable : la place du droit en faveur de l’innovation durable.
"Il y a un fort besoin d’innovations pour parvenir à réduire nos consommations et à l’efficacité énergétique, d’innovations dont la finalité est de répondre aux défis écologiques et le droit est un outil (...)
28 septembre 2023
Doter les avocats d’une Commission RSE, l’initiative innovante du Barreau de Nantes.
La Responsabilité sociétale des entreprises est un sujet qui nous tient à cœur à la rédaction du Village de la Justice, d’autant plus lorsqu’elle se conjugue au présent avec les professionnels du Droit, (...)
10 octobre 2023
Ne mettez pas votre secret professionnel à la poubelle !
Aude DorangeUne formulation un peu provocatrice il est vrai, en ces temps mouvementés de la protection des secrets juridiques… Mais de quoi aborder une dimension assez peu prise en considération par de (...)
19 septembre 2024
Regard sur le droit à l’environnement à l’aune des constitutions béninoises et ivoiriennes.
Dethi Zamblé Didier GOURENELa question de la protection de l’environnement est une préoccupation urgente, qui interpelle la communauté internationale toute entière. Eu égard aux nombreuses conventions dans le but de protéger (...)
20 juin 2023
Loi Accélération ENR et installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels et forestiers.
Mohamed Ait-SidiEn dehors des installations dites agrivoltaïques, la loi limite très fortement l’implantation de projets photovoltaïques dans les secteurs agricoles, naturels et (...)
6 avril 2023
Le SPASER, une efficacité accélérée des pratiques d’achats publics responsables en 2023 ?
Mireille KLEINLe décret n° 2022-767 du 2 mai 2022 a abaissé le seuil à partir duquel l’adoption d’un schéma de promotion des achats publics socialement responsables (SPASER) est obligatoire de 100 millions à 50 (...)
13 mars 2023
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27875 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
Sélection Liberalis spécial Jour ferié : le Paradox Museum Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. Dans les coulisses des directions juridiques de Decathlon et Bolloré Transport & Logistics.