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# droit de l'art


La notion d’authenticité en matière d’œuvre d’art.

Par Célia Chauffray, Avocate.
Célia Chauffray

En matière d’œuvres d’art, la question de la définition de la notion d’authenticité est centrale et complexe. Centrale car cette notion est au cœur de nombreux contentieux qui ont trait par exemple à la (...)

20 janvier 2026

"Le Baiser" de Brancusi : quand le Conseil d’Etat relit le Code civil.

Par Jean-Baptiste Schroeder, Avocat.
Jean-Baptiste Schroeder

Le groupe sculpté Le Baiser réalisé par Constantin Brancusi en 1909 et son socle formant une stèle constituent, avec la tombe, un immeuble par nature au sens du Code civil. L’État était donc en droit (...)

12 juillet 2021

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