Recherche par "tag" juridique :
Parmi les sujets juridiques très actifs en ce moment: - intelligence artificielle - droit du travail - responsabilité civile - droit pénal - propriété intellectuelle - protection des données personnelles - procédure civile - copropriété - prescription - indemnisation - licenciement - médiation - preuve - cybersécurité - responsabilité bancaire - contentieux administratif - droit de la consommation - sécurité juridique - procédure pénale - contrat de travail ...
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par "Tags juridiques" dans tous nos articles.
1 - Saisissez un début de mot et cliquez sur "Rechercher".
2 - Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles" !
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
4 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# droit de l'éducation
Harcèlement scolaire et conseil de discipline, comment ça marche ?
Par Laurent Latapie, Avocat.Laurent Latapie Latapie
Qu’en est-il de la procédure disciplinaire contre un élève dans un établissement scolaire, collège ou lycée ? Quelles sanctions s’appliquent ? Doivent-elles jouer un rôle éducatif et de (...)
22 novembre 2025
Affectations d’AESH : revue du contentieux.
Par Antoine Fouret, Avocat.Antoine Fouret
La question du respect des notifications de la Maison Départementale des Personnes en situation de Handicap (MDPH) continue d’agiter le quotidien de nombreux enfants y ayant droit mais ne disposant (...)
18 août 2025
Analyse de l’activité contentieuse liées à l’enseignement.
Par Antoine Fouret, Avocat.Antoine Fouret
Le Ministère de l’Education Nationale a publié un rapport concernant l’activité contentieuse en droit de l’éducation en 2021. Cet article vous propose une synthèse des éléments intéressants qui s’y (...)
18 octobre 2022
Le rôle de l’avocat en droit de l’éducation.
Par Louis Le Foyer de Costil, Avocat.Louis Le Foyer de Costil
La pratique du droit de l’éducation est peu connue du grand public et des juristes eux-mêmes. Petit tour d’horizon de cette activité.
13 septembre 2021
Nouveautés Édition juridique:
En ce moment, Soldes de Janvier sur les Revues LexisNexis !
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
[Nouvelle parution] Avant la peine de Laure Heinich.
Sélection Liberalis du week-end : immersion au Musée des Arts Forains de Paris.
[Bande dessinée] De Salamanque à Guantanamo, une histoire du Droit international.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Replay] Les professions du droit et du chiffre face à la souveraineté des données. Diffusion du Droit : notre sélection de podcasts juridiques. [Podcast] Quels défis pour la Justice dans le monde qui s’annonce ? [Podcast] Délinquance des mineurs et des majeurs, faut-il réformer l’échelle des peines ?
