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29 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# droit de l'environnement


Les cétacés vus par le droit.

Par Hania Kassoul, Maîtresse de conférences.
Hania Kassoul

Entre mythologie et science, entre fascination et exploitation, les cétacés occupent une place singulière dans notre rapport au monde marin. Le Centre d’Études et de Recherche en Droit des Procédures (...)

14 avril 2025

Palmarès "Futur du droit" Choiseul - Episode 1 : quand les juristes explorent les domaines émergents du droit.

L’Institut Choiseul met en avant au travers de ses classements (le Choiseul 100, le Choiseul 100 Africa, ou encore le Choiseul Sport & Business) les acteurs du monde économique et politique. En (...)

22 avril 2025

Génération Avocats engagés et business friendly, c’est possible !

C’est une envie pour bon nombre de travailleurs de donner du sens à leur travail, de faire coïncider leurs valeurs personnelles et engagements sociétaux avec leur vie professionnelle ; quête d’idéal (...)

1er avril 2025

Le projet de l’A69 annulé pour protéger des espèces : le point de vue dépassionné d’un juriste.

Le projet de liaison autoroutière entre Castres et Toulouse, approuvé dans son principe par une décision ministérielle en 1994, a été déclaré d’utilité publique en 2018. La société désignée (...)

3 mars 2025

En France, les plantes ont-elles des droits ?

Hania Kassoul

Bien que les lois françaises réglementent notre rapport aux plantes en tant que biens et ressources, l’idée d’attribuer une personnalité juridique aux végétaux émerge, remettant en question la (...)

6 janvier 2025

Formation continue : Un Mooc pour sensibiliser les magistrats à la préservation de la biodiversité.

La préservation de la biodiversité est un sujet sociétal que se doivent de connaître celles et ceux qui sont les garants de l’application des réglementations environnementales. Or, la réalité est (...)

4 novembre 2024

Des effets du règlement relatif à la restauration de la nature sur le droit de l’environnement.

Johnny Anibaldi

Dernière pierre en date à l’édifice du Pacte vert européen, le règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la restauration de la nature et modifiant le règlement (UE) 2022/869 est (...)

16 juillet 2024

L’AFMJE, le nouveau réseau des magistrats pour porter la justice environnementale.

Alors que la société et l’État sont sollicités de toutes parts pour agir et protéger l’environnement et la biodiversité, La Rédaction du Village de la Justice vous propose de découvrir l’Association (...)

22 octobre 2024

[Concours] Procès simulé (6e édition) : "Les droits de l’Océan et l’abattage des requins à la Réunion”".

La Rédaction du Village de la Justice, toujours à l’affût d’initiatives originales et utiles dans le monde du Droit, partage avec vous le concours de procès simulé que l’association Wild Legal organise (...)

15 novembre 2024

Journal du Management Juridique d’entreprises n°95 : Gestion de contrats, Droit public et environnement, Legal privilege, Compliance...

Le Journal du Management Juridique publie son dossier spécial sur le droit public et le droit de l’environnement ainsi que leurs acteurs. Nouveauté pour cette édition, nous y avons ajouté une section (...)

19 septembre 2023

[Contenu augmenté] La RSE, un nouveau paramètre incontournable pour les juristes.

Les rendez-vous transformations du droit, organisés par le Village de la Justice et l’association Open Law Le droit ouvert, ce sont chaque année 2 jours pour rencontrer, échanger, se former, (...)

19 août 2024

[Ma thèse en 5000 caractères] Le verdissement du droit des installations nucléaires de base.

Sandra Russo

La notion de risque relève de mécanismes qui ouvrent des champs d’interrogations fertiles en droit, car tout risque recouvre des occurrences [2] dont la maîtrise requiert l’anticipation juridique. (...)

2 mars 2023

Droit de l’environnement : le pragmatisme en mouvement.

Mireille KLEIN

Le droit de l’environnement, droit jeune (pour l’essentiel issu des années 1970), souvent méconnu et finalement assez peu émergent jusqu’en 2020, n’est désormais plus un droit subissant et ignoré, mais (...)

14 décembre 2022

Le Cercle Interprofessionnel Du Droit de l’Environnement : partage et réflexion pour gagner en compétences professionnelles.

Avec le changement climatique, et une urgence certaine à agir, le droit de l’environnement et ses champs d’application sont en pleine évolution et action. Face à cette dynamique, certains praticiens (...)

28 septembre 2023

Mettre l’engagement écologique au coeur du métier de juriste : rencontre avec Alice Elfassi de Zero Waste France.

C’est un des thèmes phares du Village de la Justice pour 2022 : l’environnement, évoqué dès le 3 janvier dans notre calendrier de l’Après. Dans cette optique, parler d’une association de défense de (...)

25 février 2022

Droit de l’environnement : participation du public et effet direct de l’article 6 & 4 de la convention d’Aarhus.

Pierre JEAN-MEIRE

Presque dix ans après avoir fait évoluer les critères permettant d’identifier les stipulations internationales produisant un effet direct en droit interne, les juges du Palais Royal, par une décision (...)

24 décembre 2021

Juridiquement, les pesticides constituent-ils des déchets ?

Bouchon Sylvain

Plusieurs maires, déboutés d’une première action en vue de réglementer l’utilisation des pesticides sur leurs communes, ont interdit les pesticides en se fondant sur leur compétence en matière de (...)

24 juin 2021

[Vidéo] L’environnement : les citoyens, le droit, les juges.

Le 21 mai 2021, la Cour de cassation et le Conseil d’Etat ont conjointement organisé un colloque intitulé "L’environnement : les citoyens, le droit, les juges". Thématique prenant de plus en plus de (...)

7 juin 2021

L’éolien offshore pourrait-il être contrarié par le droit de l’environnement ?

Laurent Bordereaux

Soutenue par une forte volonté politique, la filière des énergies marines renouvelables (EMR) semble appelée à connaître un développement important (notamment les parcs éoliens), considérée par le (...)

30 mai 2023

La chasse à la tourterelle des bois et le droit de l’environnement.

Olivier Grunenwald

Par une décision en date du 11 septembre 2020, le juge du palais Royal s’est positionné défavorablement à la chasse à la tourterelle des bois, contrairement à ce qu’avait décidé le ministre de (...)

26 octobre 2020

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

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