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8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# droit des animaux
Les cétacés vus par le droit.
Par Hania Kassoul, Maîtresse de conférences.Hania Kassoul
Entre mythologie et science, entre fascination et exploitation, les cétacés occupent une place singulière dans notre rapport au monde marin. Le Centre d’Études et de Recherche en Droit des Procédures (...)
14 avril 2025
Les dix ans de la notion de "sensibilité des animaux" dans le Code civil : il reste beaucoup à faire.
Par Nicolas Bureau, Juriste.L’article 515-14 du Code civil dispose que : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens ». Cette (...)
20 février 2025
Mon chat vit-il des expériences juridiques ? Approche théorique du rapport entre la « sentience » et le droit.
Raphaël ROGER DEVISMESL’article se propose de questionner la "sentience" animale et de ses rapports avec le droit. Partant de la théorie de la Neurobiological emergentism de Todd E. Feinberg pour expliquer la sentience, (...)
21 janvier 2025
Qui garde l’animal de compagnie en cas de divorce ?
Avocat GCIl y a presque 63 millions d’animaux domestiques sur le territoire français. Au total, c’est près d’un foyer sur deux qui possède au moins un animal de compagnie en (...)
27 mai 2022
L’évolution du discours juridique sur l’animal depuis l’Antiquité.
Xénia TchamalatdinovAu gré des mœurs et des espèces, l’animal fut un ennemi mortel, un ami de l’homme, un aliment, un dieu, une icône, même une horloge (v. Descartes), et aujourd’hui : « un être vivant doué de sensibilité (...)
12 mai 2022
La féline héritière de Karl Lagerfeld.
Aurélie ThuegazKarl Lagerfeld s’est éteint mardi 19 février. La question de sa succession est sur toutes les lèvres, d’autant plus que le célèbre couturier avait laissé entendre que son chat adoré pourrait hériter de (...)
1er mars 2019
La succession de Karl Lagerfeld : pouvait-il léguer sa fortune à Choupette ?
Noémie HOUCHET-TRANMonsieur Karl Lagerfeld, directeur artistique de la maison Chanel depuis 1983 est décédé à Neuilly-sur-Seine le 19 février 2019. Non marié et sans enfant, il aurait évoqué sa chatte blanche birmane (...)
21 février 2019
Animal de compagnie : un être sensible ou une chose sans âme ?
LE ROBIN DES DROITS DROITISSIMO.COMOn adore les animaux de compagnie. Les animaux familiers traditionnels (chiens, chats …), tout comme les NAC (nouveaux animaux de compagnie : souris, tortues …). On en dénombre en France plus de 60 (...)
30 novembre 2011

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