Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# droit des animaux


Les cétacés vus par le droit.

Par Hania Kassoul, Maîtresse de conférences.
Hania Kassoul

Entre mythologie et science, entre fascination et exploitation, les cétacés occupent une place singulière dans notre rapport au monde marin. Le Centre d’Études et de Recherche en Droit des Procédures (...)

14 avril 2025

Les dix ans de la notion de "sensibilité des animaux" dans le Code civil : il reste beaucoup à faire.

Par Nicolas Bureau, Juriste.

L’article 515-14 du Code civil dispose que : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens ». Cette (...)

20 février 2025

Mon chat vit-il des expériences juridiques ? Approche théorique du rapport entre la « sentience » et le droit.

Raphaël ROGER DEVISMES

L’article se propose de questionner la "sentience" animale et de ses rapports avec le droit. Partant de la théorie de la Neurobiological emergentism de Todd E. Feinberg pour expliquer la sentience, (...)

21 janvier 2025

Qui garde l’animal de compagnie en cas de divorce ?

Avocat GC

Il y a presque 63 millions d’animaux domestiques sur le territoire français. Au total, c’est près d’un foyer sur deux qui possède au moins un animal de compagnie en (...)

27 mai 2022

L’évolution du discours juridique sur l’animal depuis l’Antiquité.

Xénia Tchamalatdinov

Au gré des mœurs et des espèces, l’animal fut un ennemi mortel, un ami de l’homme, un aliment, un dieu, une icône, même une horloge (v. Descartes), et aujourd’hui : « un être vivant doué de sensibilité (...)

12 mai 2022

La féline héritière de Karl Lagerfeld.

Aurélie Thuegaz

Karl Lagerfeld s’est éteint mardi 19 février. La question de sa succession est sur toutes les lèvres, d’autant plus que le célèbre couturier avait laissé entendre que son chat adoré pourrait hériter de (...)

1er mars 2019

La succession de Karl Lagerfeld : pouvait-il léguer sa fortune à Choupette ?

Noémie HOUCHET-TRAN

Monsieur Karl Lagerfeld, directeur artistique de la maison Chanel depuis 1983 est décédé à Neuilly-sur-Seine le 19 février 2019. Non marié et sans enfant, il aurait évoqué sa chatte blanche birmane (...)

21 février 2019

Animal de compagnie : un être sensible ou une chose sans âme ?

LE ROBIN DES DROITS DROITISSIMO.COM

On adore les animaux de compagnie. Les animaux familiers traditionnels (chiens, chats …), tout comme les NAC (nouveaux animaux de compagnie : souris, tortues …). On en dénombre en France plus de 60 (...)

30 novembre 2011

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 340 membres, 27875 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• Assemblées Générales : les solutions 2025.

• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs