Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# exportation
Exporter ou importer : quelles sont les deux questions à se poser ?
Par Paul Bonsirven, Avocat.Paul BONSIRVEN
Vendre ou acheter à l’étranger ? Le règlement 593/2008 sur la loi applicable et le Règlement 44/2001 sur la compétence.
19 novembre 2012
L’incoterm "départ usine" ou "départ entrepôt"(Ex works) : Un risque fiscal majeur pour le vendeur.
Par Mireille Famchon, AvocatMireille FAMCHON
La conclusion de contrats de vente "EX WORKS" représente un risque majeur pour le vendeur sur un plan fiscal.
30 mai 2012
La propriété intellectuelle au cœur de l’exportation.
Par Philippe Rodhain, CPI et Daniel Lasserre, AvocatPhilippe Rodhain
Si la propriété intellectuelle est désormais devenue un facteur incontournable de toute stratégie d’exportation, un certain nombre d’écueils sont cependant à éviter lors d’une extension d’activités à (...)
24 juin 2022
Une société minière, peut-elle être interdite d’exporter ses produits miniers parce que n’ayant pas cultivé un champs de maïs de 500 hectares ?
Par Bambi Kabashi, Avocat8 février 2010
25 mars 2008
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27875 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
Sélection Liberalis spécial Jour ferié : le Paradox Museum Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. Dans les coulisses des directions juridiques de Decathlon et Bolloré Transport & Logistics.