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7 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# football


La jurisprudence de la Cour de cassation marocaine en matière de football.

Par Reda Deryany, Avocat.
Reda Deryany

Cet article propose un recueil succinct de la jurisprudence de la Cour de cassation qui a pour intérêt de présenter comment la Cour de cassation marocaine tente de créer l’équilibre dans les conflits (...)

11 décembre 2024

Prime d’impatriation dans le football : un milieu de terrain n’est pas un défenseur !

Par Alexandre Benslima, Avocat.
Alexandre Benslima

Afin de renforcer l’attractivité de la France pour des cadres étrangers de haut niveau, la loi du 4 juillet 2008 de modernisation de l’économie a instauré un nouveau régime spécial d’imposition pour (...)

1er août 2022

Les congés payés dans le sport professionnel : comment Neymar & Co posent-ils leurs congés payés ?

Par Guillaume Ghestem, Charles Calimez, Avocats et Victoria Dreze, Juriste.
et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, Avocats

La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS), en son chapitre 12 sur le sport professionnel, prévoit un régime spécifique pour les sportifs, et leurs entraîneurs (I). En parallèle, certaines (...)

3 mars 2022

"Nul ne peut se constituer de preuve à soi-même" sauf devant la FIFA.

Par Youcef Rkiki, Avocat.
Youcef RKIKI

Le FC Nantes va pouvoir recruter des joueurs lors de la prochaine fenêtre de transfert au mois de juin 2015. Ce club a été sanctionné en 2013 pour avoir incité un joueur professionnel (Ismaël (...)

26 février 2015

Foot et responsabilité civile : pas de grand retournement pour le retourné.

Par Laurent Denis, Juriste.
Laurent DENIS

Le retournement irrigue l’essence profonde du monde. C’était l’agent secret, démasqué, qui sera utilisé contre son camp, comme dans le roman de V. Volkoff. C’est la solution de droit retroussée par la (...)

16 mai 2014

Le Droit et vous : portrait de Morgan Hardy, juriste bientôt agent sportif...

Rédaction du village

Nous poursuivons notre série de portraits des acteurs du monde du droit, avec Morgan Hardy, qui prépare activement l’examen d’agent sportif. Une idée originale ? Nous avons voulu en savoir plus sur (...)

22 mars 2016

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

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