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4 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# gestion des documents
[Réflexion personnelle] Le traitement des archives.
Par Daniel Massrouf, Avocat.daniel MASSROUF
Au bout de 20 ans d’exercice de la profession, j’avais stocké plus de deux tonnes d’archives dans une cave. Dans une première partie, je vous raconterai, de façon “romancée”, les difficultés concrètes (...)
25 novembre 2022
Faut-il communiquer par RPVA notre bordereau et nos pièces ?
Guy NARRAN
Avocat, ancien avoué à la Cour d’Appel d’Agen
membre d’Amicus Curiae
www.narran.fr
Beaucoup de confrères communiquent par RPVA leur bordereau et leurs pièces. Est-ce une bonne pratique ? Par Guy Narran, Avocat.
8 septembre 2016
La réforme des procédures de gestion des documents d’urbanisme.
Par le Cabinet Caradeux consultants.Vous trouverez ci-joint la dernière note d’actualité du Cabinet, consacrée à la réforme des procédures de gestion des documents d’urbanisme, en particulier du PLU [élaboration, révision, révision (...)
17 avril 2013
Bienvenue sur le Village de la Justice.
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