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3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# intégration architecturale


Conflit entre l’esthétique et la performance environnementale : quelles conséquences pour les tiny houses, ces nouvelles habitations écologiques au design novateur ?

Par Orlane Sommaggio, Avocate.
Orlane Sommaggio

La question qui se pose en réalité est jusqu’à quel point les règles d’urbanisme régissant l’aspect extérieur des constructions doivent-elles céder le pas aux nouvelles exigences de l’écoconstruction ? Le (...)

15 juillet 2024

Quand le juge se fait architecte.

Par Léonard Balme Leygues, Avocat.
Léonard Balme Leygues

Si le juge administratif se fait juge du bon goût architectural, que reste-t-il de la marge d’appréciation dont disposent les administrations pour délivrer une autorisation d’urbanisme (...)

31 janvier 2023

« Plus belle la vie » ou la reconnaissance du noyau villageois.

Par Nicolas Fouilleul, Avocat.
Nicolas FOUILLEUL

Il appartient à l’administration de maintenir un certain esthétisme urbanistique en considérant l’environnement bâti du projet de construire, par le biais de son pouvoir règlementaire, mais aussi à (...)

10 avril 2018

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