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# jeu vidéo
Le Règlement sur l’Intelligence Artificielle (RIA) et les jeux vidéos : la réglementation d’une technologie d’avenir.
Par Aaron Oliel, Etudiant.Aaron Oliel
Dans l’univers toujours grandissant du jeu vidéo, l’intelligence artificielle, outil numérique essentiel pour permettre l’immersion du joueur, est un enjeu important se situant à l’intersection entre (...)
23 janvier 2025
Gamers : vous êtes des consommateurs et avez des droits, faites-les respecter !
Par Hugo Petit, Avocat.Hugo Petit
Les joueurs de jeux vidéo sont des consommateurs comme les autres et bénéficient à ce titre, malgré les particularités du numérique, de droits spécifiques les protégeant, notamment face aux (...)
1er août 2024
Modernisation du crédit d’impôt jeu vidéo, un nouveau « gameplay » pour le dispositif fiscal.
Par Olivier Martin, Avocat.Olivier Martin
Le crédit d’impôt jeu vidéo est un dispositif fiscal créé en 2007, codifié à l’article 220 terdecies du Code Général des Impôts et qui permet aux entreprises éligibles de bénéficier d’un crédit d’impôt (...)
20 mars 2023
Les jeux vidéo, une nouvelle typologie de contentieux à venir ?
Par Cynthia Passage, Juriste.Cynthia PASSAGE
Le jeu vidéo, initialement source de divertissement, est aujourd’hui mis en lumière au regard des conséquences positives et négatives qu’il a sur l’état de santé des joueurs. Néanmoins, la confusion (...)
6 mars 2023
Jeux vidéo et droit d’auteur.
Par Dalila Madjid, Avocat.Dalila Madjid
A titre liminaire et l’actualité oblige, selon l’App Annie, tel que l’indique l’Agence française pour le jeu vidéo (AFJV), le temps passé sur le mobile a augmenté de manière significative en Chine et en (...)
24 mars 2020
L’e-sport et les enjeux en matière de propriété intellectuelle.
Par Claudia Weber et Jean-Christophe Ienné, Avocats.Claudia Weber
On entend de plus en plus parler du sport électronique ou e-sport. C’est devenu dans l’esprit collectif une vraie pratique sportive et rentable qui s’apprête -peut-être - à faire son entrée aux Jeux (...)
14 août 2018
L’e-sport : tout sauf un sport.
Par Pierre-Xavier Chomiac de Sas, Avocat.Pierre-Xavier Chomiac de Sas
La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique a introduit pour la première fois des dispositions encadrant la pratique de l’e-sport. Revendiqués par plusieurs comme un sport à part entière, (...)
2 février 2017
Affaire Raynal/Atari : le jeu video Alone in the Dark, oeuvre collective ou oeuvre de collaboration ?
Par Antoine Cheron, Avocat.Antoine CHERON
L’idée selon laquelle les œuvres multimédia ne sont pas efficacement protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique tend à s’amenuiser à mesure que sont rendues des décisions judiciaires (...)
22 septembre 2016
Le jeu vidéo et la voiture de luxe : une contrefaçon peut-elle avoir lieu « dans » le jeu ? ou : GTA n’est plus une zone de non-droit !
Par Bernard Lamon, Avocat.Bernard LAMON
Dans un arrêt très intéressant du 8 avril 2014, la Cour de Cassation a tranché une question de principe qui intéresse tous les concepteurs de jeux vidéo : la reproduction « dans » le jeu vidéo d’une (...)
24 juin 2022
Jeux vidéo, forums de discussion, injures et diffamation : quels risques pour les joueurs ?
Par Romain Darrière, Avocat et Marion Barbezieux, Juriste.Romain Darriere
Naguère réservés à quelques mordus d’informatique, les jeux vidéos sont en quelques années devenus un véritable phénomène de société. Un succès que les chiffres ne démentent pas : tandis que l’industrie du (...)
23 septembre 2013
Rapport parlementaire sur la protection juridique des jeux vidéo du 21.12.2011 de Mr Martin-Lalande.
Par Géraldine Laly, AvocatGéraldine LALY
Le jeu vidéo au centre de toutes les attentions. Comme de nombreux salariés, les créateurs de jeux vidéo ignorent souvent qu’ils ont aussi très souvent la qualité d’auteur en concourant à la création (...)
23 janvier 2012
Les salariés aussi peuvent être auteurs, l’exemple des jeux vidéo.
Par Géraldine Laly, AvocatGéraldine LALY
La société Prizee.com a été condamnée en 2011 à verser 50 000 € à son ancien salarié qui avait composé les musiques des jeux vidéo sans avoir au préalable obtenu une cession des droits d’auteur... Les (...)
23 janvier 2012
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