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3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# lésion
[Vidéo] La rechute d’un accident du travail.
Par Thomas Courvalin, Docteur en Droit.Thomas Courvalin
La rechute recouvre deux réalités distinctes : il peut s’agir d’une nouvelle lésion ou de l’aggravation d’une lésion déjà apparue. Le régime juridique qui en découle ne devrait pas être (...)
17 décembre 2021
Les régimes probatoires en matière d’accident du travail.
Par Renaud Deloffre, Magistrat.Renaud DELOFFRE
L’analyse de la jurisprudence de la Cour de Cassation permet de mettre en évidence, avec une spécificité en ce qui concerne les lésions psychiques, l’existence de deux régimes probatoires distincts en (...)
13 septembre 2022
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