Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# loi climat et résilience
Le plan pluriannuel de travaux pour les copropriétés en 2024.
Par Daniel Pérot, Notaire Assistant.Daniel Pérot
L’information est une obligation qui s’applique à tous les domaines du droit. Dans le cadre de l’achat d’un bien immobilier, il est essentiel que l’acquéreur reçoive les informations les plus précises (...)
12 février 2024
Le gel des loyers est-il applicable à tous les logements classés « F » ou « G » par le Diagnostic de performance énergétique ?
Par Eric Audineau, Avocat.Eric Audineau
Cette question suscite un véritable débat juridique : ni les textes ni la jurisprudence n’ont, pour l’instant, apporté une réponse précise.
17 février 2023
Loi Climat et Résilience : instauration d’un nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte.
Par Manon Chevalier, Avocat.Manon Chevalier
Droit de préemption et loi climat : un moyen de faciliter l’adaptation des territoires à la réalité climatique, et donc au recul du trait de côte. Le droit de préemption est un droit qui permet à son (...)
14 novembre 2022
Loi "Climat et Résilience" et Copropriété.
Par Sarah Verhelst, Avocat.Charles Bohbot
La loi n°2021-1104 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, promulguée le 22 août 2021 comporte près de 300 (...)
24 mars 2025
Pièces automobiles détachées : la fin du monopole des constructeurs.
Par Ingrid Zafrani, Avocat.Ingrid ZAFRANI
Quand les pièces détachées automobiles se détachent du droit… c’est la fin du monopole des constructeurs pour 2023 !
5 avril 2022
Les incidences de la loi Climat et Résilience sur le rôle et les moyens du CSE.
Par Jean-Marc Jauffret, Avocat.Jean-Marc JAUFFRET
Publiée au Journal officiel le 24 août 2021, la loi Climat et Résilience, plus exactement désignée comme la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses (...)
27 août 2021
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27871 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis spécial Jour ferié : le Paradox Museum Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. Dans les coulisses des directions juridiques de Decathlon et Bolloré Transport & Logistics.