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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# maintien de salaire
Maintien de salaire et rémunération variable : la recherche d’un salaire de référence "significatif".
Par Xavier Berjot, Avocat.Xavier BERJOT
Le calcul du maintien de salaire pour les salariés percevant une rémunération variable soulève des difficultés pratiques importantes. Un arrêt récent de la Cour de cassation (Cass. soc. 14-5-2025, n° (...)
23 mai 2025
Maintien de salaire et prévoyance complémentaire : deux obligations, deux régimes, un enjeu social majeur.
Par Sabrina Henocque Chiche, Avocate.Sabrina HENOCQUE CHICHE
Derrière chaque arrêt maladie se dissimule un enchaînement de mécanismes juridiques complexes mobilisant à la fois le droit du travail, la protection sociale complémentaire, la gestion de la paie, et (...)
6 mai 2025
Précisions concernant l’obligation de réintégration du salarié expatrié.
Par Kevin Bouleau, Avocat.Kevin Bouleau
Dans un arrêt en date du 14 octobre 2020 (Cass. soc., 14 octobre 2020, n°19-12275, F-P+B) la Cour de cassation apporte plusieurs précisions relatives à l’obligation de réintégration du salarié (...)
16 novembre 2020
Maladie et maintien conventionnel du salaire : la qualité d’assuré social suffit.
Par Marie-Paule Richard-Descamps, Avocat.Marie- Paule Richard-Descamps
Le bénéfice du dispositif conventionnel de complément d’indemnisation à la sécurité sociale n’implique pas la nécessité pour l’intéressé de percevoir une prestation de la caisse, mais simplement celle (...)
21 juillet 2020
Maintien du salaire pendant un arrêt maladie.
Par Agnès Bonnes, Avocat.Agnès Bonnes
Quelles sont les conditions permettant au salarié de bénéficier du maintien de son salaire pendant un arrêt maladie ?
5 mars 2015
Les incidences de la maladie sur le contrat de travail.
Par Sarah Garcia, Avocat.SARAH GARCIA
L’exécution du contrat de travail peut être perturbé par la maladie. Aussi bien l’employeur que le salarié ont des des obligations pendant cette période. Des règles particulières s’appliquent également (...)
24 septembre 2013
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En ce moment, Soldes de Janvier sur les Revues LexisNexis !
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : immersion au Musée des Arts Forains de Paris.
[Bande dessinée] De Salamanque à Guantanamo, une histoire du Droit international.
Sélection Liberalis du week-end : le château de Rosa Bonheur, un voyage dans le temps.
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