Bébés secoués : indemnisation des victimes.

Par Avi Bitton et Juliette Levavasseur, Avocats et Aurore Pécourt, Juriste.
Avi Bitton

Quelle est la procédure d’indemnisation des victimes ? Quels préjudices sont indemnisés ? Quels sont les bénéficiaires des indemnités ?

Bébés secoués : comment sont sanctionnés les auteurs ?

Par Avi Bitton et Juliette Levavasseur, Avocats et Aurore Pécourt, juriste.
Avi Bitton

Qu’est-ce que le syndrome du bébé secoué ? Quelles sont les peines pénales encourues par l’auteur ?

Les violences contre les enfants mineurs au sein de la famille.

Par Avi Bitton et Lois Pamela Lesot, Avocats.
Avi Bitton Lois Pamela Lesot

Quels types de violences sont sanctionnées par le Code pénal ? Comment ces violences sont-elles dénoncées à la justice ? Quelles sont les sanctions encourues (...)

Maltraitances d’enfants mineurs : quelles actualités ?

Par Océane Bimbeau, Avocat.
Oceane BIMBEAU

En France, un enfant est tué tous les 5 jours par ses parents ou ses proches. En 2016, sur 131 cas d’homicides ou de violences ayant entraîné la mort d’un enfant, 68 impliquaient un parent, (...)

La prohibition des violences éducatives ordinaires, une portée uniquement symbolique ?

Par Sarah Saldmann, Avocat.
Sarah SALDMANN

Les parents ont des droits et des devoirs envers leurs enfants. Ils disposent aussi d’un « droit de correction » tacite qui recouvre des définitions à géométrie variable. Si certains parents (...)

Le syndrome du bébé secoué ou la maltraitance infantile longtemps ignorée.

Par Natacha Haleblian, Avocate.
Natacha HALEBLIAN

Longtemps ignoré et innommé, le syndrome du bébé secoué est un type de maltraitance infantile qui a été diagnostiqué il y a un peu plus de 20 ans. Si l’autorité judiciaire s’est saisie de ces (...)

Un enfant aux assises : maltraitance légale ou déni de réalité ?

Par Marie-Christine Gryson-Dejehansart, Psychologue clinicienne.
marie-christine gryson-dejehansart

Le sujet est ignoré car il ne crée ni l’étonnement ni l’indignation : il s’agit de l’audition lors du procès d’assises d’un mineur présumé victime d’agressions sexuelles. Il peut y subir, dans une grande (...)

Les enjeux juridiques du syndrôme du bébé secoué.

Par Vincent Ricouleau, Avocat.
Vincent Ricouleau

Le syndrome du bébé secoué –SBS- (Shaken baby) est source de polyhandicaps, ruinant des vies. Comment le diagnostiquer et procéder à la datation ? Comment identifier et sanctionner les auteurs ? (...)

La protection des enfants : Le danger est-il vraiment là où la justice l’affirme ?

Par Jean Pannier, avocat
Jean PANNIER

Disons le tout net, quand la justice s’empare d’une situation de crise familiale, elle aggrave encore trop souvent le péril au lieu d’aider à le réduire.

Victimologie : les violences psychologiques sur les enfants, répétition et psychotraumatismes de type II, par Marie-Sandrine Giraudet-Balestreri