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# marché de l'art
Marché de l’art et réforme de la TVA : les nouveaux réflexes au 1er janvier 2025.
Par Gaël Le Faou, Avocat.Gaël LE FAOU
La fiscalité du marché de l’art s’apprête à vivre une évolution importante avec l’entrée en vigueur, au 1ᵉʳ janvier 2025, de la réforme de la TVA. Quels sont les nouveaux enjeux fiscaux pour les artistes, (...)
29 novembre 2024
Contentieux du marché de l’art : l’intérêt de l’arbitrage.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Les litiges qui surviennent dans le monde de l’art sont par leur nature très spécifiques. Ils englobent un large éventail de problèmes et d’enjeux tant juridiques qu’historiques ou encore politiques. (...)
14 octobre 2024
Circulation des œuvres d’art, trésors nationaux et confiscation organisée.
Par Doriane de Lestrange, Journaliste.Doriane de Lestrange
La Commission européenne publiera au premier semestre 2022 un plan d’action pour mieux lutter contre le commerce illégal des biens culturels. De manière générale, la circulation des œuvres d’art en (...)
25 février 2022
Lorsque le marché de l’art et le droit se rencontrent à Marrakech.
Par Daoud Salmouni-Zerhouni, Consultant en propriété intellectuelle.Daoud Salmouni-Zerhouni
La vente aux enchères à Marrakech des œuvres de deux grandes figures de l’art contemporain marocain alimente un débat passionné assez inhabituel pour le microcosme feutré du marché de l’art au Maroc. (...)
21 février 2023
Exposition de 35 dessins de Basquiat : mystère autour de l’authenticité des œuvres.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
La galerie Volcano située en Bourgogne à Nuits-Saint-Georges, exposait depuis le 16 septembre dernier 35 dessins a priori inédits du célèbre peintre new-yorkais Jean-Michel Basquiat. Si la galerie (...)
19 janvier 2021
Auteur de catalogue raisonné : une liberté de création réaffirmée.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Si l’insertion d’une œuvre dans un catalogue raisonné influence nécessairement sa valeur marchande, l’auteur d’un tel ouvrage est libre de choisir d’y intégrer une œuvre ou non. C’est le principe qu’est (...)
20 octobre 2020
Le droit et l’art du confinement.
Par Vanessa Bouchara, Avocat et Coline Maure, Stagiaire.Vanessa Bouchara
« En raison de la grave épidémie du nouveau coronavirus, qui a récemment été qualifiée d’urgence sanitaire mondiale par l’Organisation Mondiale de la Santé, Art Basel n’a d’autre choix que d’annuler la (...)
2 juin 2020
Vers un droit de rétractation de l’acheteur d’oeuvre d’art dans les foires et salons : l’économie des galeries menacée ?
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Deux projets de loi octroyant un droit de rétractation à l’acheteur d’œuvre d’art lors de foires et salons ont été déposés devant le Parlement. Aujourd’hui, l’acquéreur d’une œuvre d’art dans les foires et (...)
3 décembre 2019
L’affaire des présumés faux meubles de Jean Prouvé : un marchand d’art renvoyé devant le Tribunal.
Par Béatrice Cohen, Avocate.Béatrice COHEN
Après dix ans d’enquête et plusieurs expertises diligentées dans l’affaire des meubles Prouvé, la juge d’instruction vient de rendre une ordonnance de renvoi devant le Tribunal Correctionnel du marchand (...)
19 juillet 2019
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