Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# marques communautaires
L’incidence du public de référence dans l’appréciation du risque de confusion par Camille Bertin et Vincent Varet, Avocats.
Camille Bertin & Vincent Varet
Avocats
Cabinet Vincent Varet
Le 25 juin 2015, la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) a rendu un arrêt intéressant sur l’appréciation de la similarité des signes, et donc du risque de confusion, entre des marques composées (...)
24 juin 2022
Élargissement de l’Union Européenne et Propriété industrielle.
Par William Lobelson, CPI.Depuis la mise en place le 1er avril 1996 d’une marque communautaire, puis le 1er avril 2003 d’un modèle communautaire, il est possible à partir d’une seule procédure d’enregistrement de protéger des (...)
24 juin 2013
Elargissement de l’Union européenne à la Croatie.
Manuel ROCHEQuelles conséquences pour les titulaires de marques communautaires et de dessins et modèles communautaires ?
30 mai 2013
18 mai 2011
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27877 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis spécial Jour férié : Paris côté goût, sélection de restaurants.
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Comment défendre la Justice ? Réponse avec l’ancien garde des Sceaux Didier Migaud. [Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. 