Rédaction de conditions générales de vente en matière de NFTs : Les points de vigilance.

Par Emilie Pessieau, Avocat.
Emilie PESSIEAU

Les NFTs (Non Fungible Token ou Jetons non fongibles) se sont récemment retrouvés sous le feu des projecteurs et demeurent sur le devant de la scène si bien que les commissaires de justice de la (...)

Artistes et NFTs, le nécessaire rebond.

Par Philippe Schmitt, Avocat.
Philippe Schmitt

Il ne s’agit pas ici de revenir sur les NFTs s’appuyant sur des œuvres intellectuelles appartenant à des tiers ou portant atteinte à des marques (Voir l’article Artistes ne détruisez pas le marché des (...)

NFT et metaverse : structurer juridiquement son projet.

Par Jonathan Pouget, Avocat.
Jonathan POUGET

La création d’un metaverse est intimement liée avec la création de NFTs. Ce sont en effet des NFTs vendus sous forme de LANDs [1] qui constitueront à terme le territoire global d’un (...)

Emission et vente de NFTs : l’enregistrement en tant que PSAN devra-t-il être obtenu ?

Par Jonathan Pouget, Avocat.
Jonathan POUGET

L’enregistrement PSAN fait référence à l’enregistrement en tant que « Prestataire de services sur actifs numériques ». Cet enregistrement peut être délivré par l’Autorité des marchés financiers (AMF) si (...)

NFTs : quelle rémunération pour l’artiste ?

Par Jonathan Pouget, Avocat.
Jonathan POUGET

Les NFTs (Non-Fongibles Tokens) sont le plus souvent des jetons représentatifs d’une œuvre d’art qui ont vocation à être déployés sur une Blockchain (Ethereum, Polygon, Solana, Klaytn, Elrond...). Les (...)

Artistes ne détruisez pas le marché des NFTs !

Par Philippe Schmitt, Avocat.
Philippe Schmitt

Continuez comme cela, vous, les artistes du numériques, vous aurez réussi à tuer le marché des NFTs.

Création de NFTs : faut-il constituer une société ?

Par Jonathan Pouget, Avocat.
Jonathan POUGET

Les NFTs (Non-Fongibles Tokens) sont le plus souvent des jetons représentatifs d’une œuvre d’art qui ont vocation à être déployés sur une Blockchain (Ethereum, Polygon, Solana, Klaytn, Elrond...). Les (...)

Le droit du NFT : les enjeux juridiques d’un encadrement légal des NFTs.

Par Emmanuelle Chevalier, Elève-Avocate et Georges Tchikaidze, Juriste.
Georges TCHIKAIDZE Emmanuelle CHEVALIER Baptiste CHARVIN Georges TCHIKAIDZE

Ovni juridique, il n’existe pas à ce jour de définition légale d’un NFT en raison de sa nature hybride, au croisement de plusieurs notions juridiques distinctes. Néanmoins, il existe aujourd’hui des (...)

Au-delà de la spéculation : comment créateurs et entreprises renforcent leur propriété intellectuelle grâce aux NFTs et à la blockchain.

Par Anca Draganescu-Pinawin, CPI.
Société Novagraaf

De la vente en mars à 69 millions de dollars d’un jeton non fongible (NFT) d’une œuvre d’art exclusivement numérique chez Christie’s, "Everydays : The First 5000 Days", de l’artiste numérique Beeple, à (...)