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# non fungible tokens (nfts)
NFT, anticipez le grand saut !
Par Gérard Haas, Avocat.Gérard HAAS
Depuis plusieurs mois l’offre de Non Fungible Tokens (NFT) a littéralement explosé, que ce soit volume ou en montant, comme en témoigne l’acquisition à 5,4 millions de dollars du code source du Web (...)
2 juillet 2025
Envisager d’offrir un NFT ?
Par Ludovic de La Monneraye, Avocat.Ludovic De la MONNERAYE Avocats VAUGHAN
Qui n’a pas déjà entendu parler du NFT ? Pour cause, ce phénomène fait suite à l’explosion de l’utilisation des cryptomonnaies, auquel il est intrinsèquement lié. On pourrait aisément voir apparaître le (...)
6 mai 2025
La fiscalité des cryptoactifs à l’épreuve d’une qualification juridique instable.
Par Laura Jaricot, Avocate* et Mathilde Nolin, Fiscaliste.Laura JARICOT
Depuis une dizaine d’années, le marché des crypto-actifs ne cesse d’évoluer et tend à s’inscrire de manière durable dans la vie économique de notre pays et du monde entier, dans les relations entre (...)
18 mars 2025
Les « NFT » : petit guide pour néophytes.
Par Aurore Sauviat, Avocate et Sophie Tribondeau, Etudiante.Aurore SAUVIAT
Cela fait plusieurs fois que vous entendez parler ou lisez le mot « NFT » ou l’expression « Jetons non fongibles » sans avoir de temps à consacrer à la compréhension de ce que ce qu’il cache. Vous (...)
3 octobre 2024
Les œuvres numériques générées par l’intelligence artificielle, une conjugaison complexe avec la notion de droit d’auteur.
Par Bouziane Behillil, Avocat et Ina Blandin, Etudiante.Bouziane BEHILLIL
En 2016, l’intelligence artificielle nommée Benjamin, nourrit d’une multitude d’intrigues cinématographiques, donne naissance au scénario de Sunspring, un court métrage américain réalisé par Oscar (...)
13 juin 2024
Les NFT et le droit : état des lieux juridique.
Par Véronique Piguet, Avocate.VERONIQUE PIGUET
Les NFT (acronyme de Non Fungible Token) suscitent actuellement un fort engouement, voire déchainent les passions. Un article paru dans M le Monde le 1er janvier 2022 titrait : « La (...)
19 septembre 2023
La vie des NFT, les problématiques juridiques décrites par catégorie artistique.
Par Véronique Piguet, Avocate.VERONIQUE PIGUET
Aujourd’hui, le principe des NFT séduit les investisseurs mais également les créateurs, et ceci dans divers domaines (arts plastiques, musique, audiovisuel, mode et design) avec des problématiques (...)
19 septembre 2023
Rédaction de conditions générales de vente en matière de NFTs : Les points de vigilance.
Par Emilie Pessieau, Avocat.Emilie PESSIEAU
Les NFTs (Non Fungible Token ou Jetons non fongibles) se sont récemment retrouvés sous le feu des projecteurs et demeurent sur le devant de la scène si bien que les commissaires de justice de la (...)
17 août 2023
JONUM : la nouvelle règle du jeu pour le web3 ?
Par William O’Rorke et Louisa Auscher, Avocats.William O’Rorke
Le projet de loi visant à sécuriser l’espace numérique prévoit la possibilité pour le Gouvernement d’introduire par ordonnance un nouveau régime (« JONUM ») [2] applicable aux jeux web3. En effet, ces (...)
19 juin 2023
Artistes et NFTs, le nécessaire rebond.
Par Philippe Schmitt, Avocat.Philippe Schmitt
Il ne s’agit pas ici de revenir sur les NFTs s’appuyant sur des œuvres intellectuelles appartenant à des tiers ou portant atteinte à des marques (Voir l’article Artistes ne détruisez pas le marché des (...)
25 mai 2023
Arrêt Hermès vs Mason Rotschild : contrefaçon de marque ou liberté d’expression ?
Par Clothilde Kerbrat, Juriste.Société Novagraaf
Dans une affaire opposant la Maison Hermès International, à l’artiste américain Mason Rothschild, un jury fédéral s’est prononcé en faveur de la célèbre marque de luxe dans son procès concernant une œuvre (...)
10 mai 2023
Juventus - NFT : 1-0 Match pour la protection de la marque dans le Métavers.
Par Tommaso Stella, Avocat.Tommaso Stella
Comment protéger sa marque dans le Métavers ? Cette décision du Tribunal de Rome nous permet d’y voir un peu plus clair. Ordonnance du Tribunal de Rome, RG n. 32072/2022, (...)
27 mars 2023
Marques de luxe et NFT : « Parce que je le vaux bien ».
Par Patricia Bismuth, CPI.Patricia BISMUTH
L’attrait de certaines marques de luxe pour le NFT a créé un nouveau paradigme allant au-delà du créatif pour s’inscrire dans le juridique, domaine certes moins glamour mais sans lequel le « bling (...)
24 février 2023
Artistes ne détruisez pas le marché des NFTs !
Par Philippe Schmitt, Avocat.Philippe Schmitt
Continuez comme cela, vous, les artistes du numériques, vous aurez réussi à tuer le marché des NFTs.
15 janvier 2023
Le NFT : l’instrument de propriété du Métaverse.
Par Philippe Schmitt, Avocat.Philippe Schmitt
La mutation que connaît le NFT avec le métaverse offre des perspectives aux juristes pour la gouvernance de ces communautés et l’encadrement des techniques de (...)
15 janvier 2023
NFT et metaverse : structurer juridiquement son projet.
Par Jonathan Pouget, Avocat.Jonathan POUGET
La création d’un metaverse est intimement liée avec la création de NFTs. Ce sont en effet des NFTs vendus sous forme de LANDs [3] qui constitueront à terme le territoire global d’un (...)
1er novembre 2022
Mèmes et propriété intellectuelle : du buzz aux NFT.
Par Yann-Maël Larher, Avocat et Quitterie Desjacques, Juriste.Yann-Maël Larher QuitterieDesjacques
En perpétuelle évolution, les nouvelles technologies réinventent les moyens de communication. Parmi eux, les mèmes. Egalement appelés « imitations », il s’agit d’éléments ou de phénomènes repris et (...)
7 octobre 2022
NFT : Comment des hiboux pixélisés se sont-ils retrouvés au centre de débats engageant l’avenir de la PI ?
Par Sydney Chiche-Attali, Avocat et Kenan Komecoglu, Juriste-Stagiaire.Sydney CHICHE-ATTALI
Dans l’euphorie du marché des NFT en 2021, les acquéreurs des NFT ne se souciaient pas réellement des droits associés au jeton lors de l’acquisition d’un NFT. Cependant, des scandales récents relatifs à (...)
4 octobre 2022
Blockchain et industries culturelles : vers les NFT et au-delà.
Par Sydney Chiche-Attali, Avocat et Lisa Toubas, Elève-Avocate.Sydney CHICHE-ATTALI
La technologie blockchain et les “jetons non fongibles” ou “non-fungible token” (NFT) sont des sujets vivement discutés actuellement au sein des industries créatives et (...)
3 octobre 2022
L’exposition des œuvres liées aux NFT : du musée aux métavers.
Par Sydney Chiche-Attali, Avocat et Lisa Toubas, Elève-Avocate.Sydney CHICHE-ATTALI
Un an après la vente record de l’œuvre numérique de l’artiste Beeple, “Everydays : the First 5 000 Days" sous forme de NFT, la révolution digitale dans l’art bat toujours son plein, offrant aux artistes (...)
3 octobre 2022
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Baudelaire et ses juges. Par Emmanuel Pierrat, Avocat.
Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.
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