En 2016, l’intelligence artificielle nommée Benjamin, nourrit d’une multitude d’intrigues cinématographiques, donne naissance au scénario de Sunspring, un court métrage américain réalisé par Oscar (...)

Les NFTs (Non Fungible Token ou Jetons non fongibles) se sont récemment retrouvés sous le feu des projecteurs et demeurent sur le devant de la scène si bien que les commissaires de justice de la (...)

Le projet de loi visant à sécuriser l’espace numérique prévoit la possibilité pour le Gouvernement d’introduire par ordonnance un nouveau régime (« JONUM ») [1] applicable aux jeux web3. En effet, ces (...)

Dans une affaire opposant la Maison Hermès International, à l’artiste américain Mason Rothschild, un jury fédéral s’est prononcé en faveur de la célèbre marque de luxe dans son procès concernant une œuvre (...)

Comment protéger sa marque dans le Métavers ? Cette décision du Tribunal de Rome nous permet d’y voir un peu plus clair. Ordonnance du Tribunal de Rome, RG n. 32072/2022, (...)

Il ne s’agit pas ici de revenir sur les NFTs s’appuyant sur des œuvres intellectuelles appartenant à des tiers ou portant atteinte à des marques (Voir l’article Artistes ne détruisez pas le marché des (...)

L’attrait de certaines marques de luxe pour le NFT a créé un nouveau paradigme allant au-delà du créatif pour s’inscrire dans le juridique, domaine certes moins glamour mais sans lequel le « bling (...)

La création d’un metaverse est intimement liée avec la création de NFTs. Ce sont en effet des NFTs vendus sous forme de LANDs [2] qui constitueront à terme le territoire global d’un (...)

Dans l’euphorie du marché des NFT en 2021, les acquéreurs des NFT ne se souciaient pas réellement des droits associés au jeton lors de l’acquisition d’un NFT. Cependant, des scandales récents relatifs à (...)

Les NFT connaissent un essor massif et suscitent autant d’intérêt que de questionnement, particulièrement dans le cadre des industries artistiques et culturelles. Avant de considérer les perspectives (...)

En perpétuelle évolution, les nouvelles technologies réinventent les moyens de communication. Parmi eux, les mèmes. Egalement appelés « imitations », il s’agit d’éléments ou de phénomènes repris et (...)

Blockchain, cryptomonnaie, métavers ont bouleversé les interactions sociales et limité la portée de la protection des actifs de propriété intellectuelle par le prolongement de l’espace naturel à un (...)

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA), instance consultative chargée de conseiller le Ministère de la Culture, a engagé, en novembre 2021, une mission visant à « fournir (...)

Le marché des « non fungible token » (NFT) ou « jeton non fongible » (JNF) a connu une croissance explosive en 2021. Les NFT, qui permettent d’établir la propriété numérique d’un bien physique ou (...)

Dans le premier article "Blockchain et droit d’auteur (Partie 1) : un problème de date", nous avions introduit les concepts de blockchain et de NFT et montré comment ces technologies peuvent (...)

Après le phénomène des cryptomonnaies, c’est au tour des NFT d’envahir le monde du numérique. Les NFT se sont notamment popularisés dans le domaine de l’art, mais également des jeux vidéo, de (...)

L’arrivée de la blockchain a été révolutionnaire pour plusieurs domaines, dont le droit d’auteur. L’attribution d’une date certaine de création n’est que la pointe de l’iceberg des nouvelles possibilités (...)

Quel est le régime de ces nouvelles technologies qui bouleversent l’univers du numérique ? Les « non-fungible tokens » (jetons non fongibles) existent depuis 2014 mais c’est récemment qu’ils ont (...)

Aujourd’hui, le principe des NFT séduit les investisseurs mais également les créateurs, et ceci dans divers domaines (arts plastiques, musique, audiovisuel, mode et design) avec des problématiques (...)

L’enregistrement PSAN fait référence à l’enregistrement en tant que « Prestataire de services sur actifs numériques ». Cet enregistrement peut être délivré par l’Autorité des marchés financiers (AMF) si (...)

Le droit de marque naît essentiellement par l’enregistrement, mais quels produits ou services visés à l’enregistrement quand la marque est confrontée aux NFTs, aux métaverses et que l’économie est (...)

Un monde parallèle émerge, les crypto monnaies et les NFT ont pris une place considérable sur les marchés spéculatifs. Si l’administration fiscale semble encadrer le domaine de la cryptomonnaie depuis (...)

Depuis la vente de l’œuvre numérique « Everyday : The First 5 000 Days » de l’artiste Beeple par Christie’s le 11 Mars 2021 pour un prix record de 69,3 millions de dollars, les NFT sont au cœur d’un (...)

Les NFTs (Non-Fongibles Tokens) sont le plus souvent des jetons représentatifs d’une œuvre d’art qui ont vocation à être déployés sur une Blockchain (Ethereum, Polygon, Solana, Klaytn, Elrond...). Les (...)

De nombreuses marques ont été séduites et se sont lancées sur le marché des NFT, conscientes que cela peut représenter à la fois une opération rentable mais aussi un moyen efficace de moderniser son (...)

La mutation que connaît le NFT avec le métaverse offre des perspectives aux juristes pour la gouvernance de ces communautés et l’encadrement des techniques de (...)

Un vent de panique s’est abattu sur la Propriété Intellectuelle en ce début d’année avec la montée en puissance de notions inconnues et pourtant perçues par certains comme révolutionnaires : l’arrivée (...)

En pleine ascension depuis le confinement de 2020, le crypto-art donne la possibilité à des profanes de se muer en millionnaires du pixel grâce à la technologie des non-fungible token (NFT). (...)

Depuis plusieurs mois l’offre de Non Fungible Tokens (NFT) a littéralement explosé, que ce soit volume ou en montant, comme en témoigne l’acquisition à 5,4 millions de dollars du code source du Web (...)

Coinbase, principale plateforme d’échanges d’actifs numériques, a écopé en mars 2021 d’une amende de 6,5 millions de dollars prononcée par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), l’agence (...)

J’ai pu constater que dans de nombreux cas, aucun contrat ne lie l’équipe porteuse d’un projet NFT à l’artiste créateur des œuvres qui seront par la suite vendues sous forme de NFTs. Cela pose un réel (...)

Blockverse, un jeu non-officiel de jetons non-fongibles (NFT) lié à la reproduction de l’univers de Minecraft a sans doute constitué l’escroquerie la plus marquante dans le secteur des actifs (...)

Un an après la vente record de l’œuvre numérique de l’artiste Beeple, “Everydays : the First 5 000 Days" sous forme de NFT, la révolution digitale dans l’art bat toujours son plein, offrant aux artistes (...)

Continuez comme cela, vous, les artistes du numériques, vous aurez réussi à tuer le marché des NFTs.

Les NFTs (Non-Fongibles Tokens) sont le plus souvent des jetons représentatifs d’une œuvre d’art qui ont vocation à être déployés sur une Blockchain (Ethereum, Polygon, Solana, Klaytn, Elrond...). Les (...)

L’entreprise Facebook a récemment fait la une en annonçant son projet de metavers et en renommant son groupe Meta. Plusieurs géants de la technologie souhaitent bâtir un metavers où la frontière entre (...)

Cela fait plusieurs fois que vous entendez parler ou lisez le mot « NFT » ou l’expression « Jetons non fongibles » sans avoir de temps à consacrer à la compréhension de ce que ce qu’il cache. Vous (...)

La loi française limite jusqu’à présent aux biens meubles corporels la possibilité d’être vendus aux enchères par un opérateur de ventes volontaires. Ce que n’est manifestement pas un NFT ! Le Parlement (...)

Les NFT (acronyme de Non Fungible Token) suscitent actuellement un fort engouement, voire déchainent les passions. Un article paru dans M le Monde le 1er janvier 2022 titrait : « La (...)

Ovni juridique, il n’existe pas à ce jour de définition légale d’un NFT en raison de sa nature hybride, au croisement de plusieurs notions juridiques distinctes. Néanmoins, il existe aujourd’hui des (...)