En 2016, l’intelligence artificielle nommée Benjamin, nourrit d’une multitude d’intrigues cinématographiques, donne naissance au scénario de Sunspring, un court métrage américain réalisé par Oscar (...)

Les NFTs (Non Fungible Token ou Jetons non fongibles) se sont récemment retrouvés sous le feu des projecteurs et demeurent sur le devant de la scène si bien que les commissaires de justice de la (...)

Le projet de loi visant à sécuriser l’espace numérique prévoit la possibilité pour le Gouvernement d’introduire par ordonnance un nouveau régime (« JONUM ») [1] applicable aux jeux web3. En effet, ces (...)

Dans une affaire opposant la Maison Hermès International, à l’artiste américain Mason Rothschild, un jury fédéral s’est prononcé en faveur de la célèbre marque de luxe dans son procès concernant une œuvre (...)

Comment protéger sa marque dans le Métavers ? Cette décision du Tribunal de Rome nous permet d’y voir un peu plus clair. Ordonnance du Tribunal de Rome, RG n. 32072/2022, (...)

Il ne s’agit pas ici de revenir sur les NFTs s’appuyant sur des œuvres intellectuelles appartenant à des tiers ou portant atteinte à des marques (Voir l’article Artistes ne détruisez pas le marché des (...)

L’attrait de certaines marques de luxe pour le NFT a créé un nouveau paradigme allant au-delà du créatif pour s’inscrire dans le juridique, domaine certes moins glamour mais sans lequel le « bling (...)

La création d’un metaverse est intimement liée avec la création de NFTs. Ce sont en effet des NFTs vendus sous forme de LANDs [2] qui constitueront à terme le territoire global d’un (...)

Dans l’euphorie du marché des NFT en 2021, les acquéreurs des NFT ne se souciaient pas réellement des droits associés au jeton lors de l’acquisition d’un NFT. Cependant, des scandales récents relatifs à (...)

Les NFT connaissent un essor massif et suscitent autant d’intérêt que de questionnement, particulièrement dans le cadre des industries artistiques et culturelles. Avant de considérer les perspectives (...)

En perpétuelle évolution, les nouvelles technologies réinventent les moyens de communication. Parmi eux, les mèmes. Egalement appelés « imitations », il s’agit d’éléments ou de phénomènes repris et (...)

Blockchain, cryptomonnaie, métavers ont bouleversé les interactions sociales et limité la portée de la protection des actifs de propriété intellectuelle par le prolongement de l’espace naturel à un (...)

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA), instance consultative chargée de conseiller le Ministère de la Culture, a engagé, en novembre 2021, une mission visant à « fournir (...)

Le marché des « non fungible token » (NFT) ou « jeton non fongible » (JNF) a connu une croissance explosive en 2021. Les NFT, qui permettent d’établir la propriété numérique d’un bien physique ou (...)

Dans le premier article "Blockchain et droit d’auteur (Partie 1) : un problème de date", nous avions introduit les concepts de blockchain et de NFT et montré comment ces technologies peuvent (...)

Après le phénomène des cryptomonnaies, c’est au tour des NFT d’envahir le monde du numérique. Les NFT se sont notamment popularisés dans le domaine de l’art, mais également des jeux vidéo, de (...)

L’arrivée de la blockchain a été révolutionnaire pour plusieurs domaines, dont le droit d’auteur. L’attribution d’une date certaine de création n’est que la pointe de l’iceberg des nouvelles possibilités (...)

Quel est le régime de ces nouvelles technologies qui bouleversent l’univers du numérique ? Les « non-fungible tokens » (jetons non fongibles) existent depuis 2014 mais c’est récemment qu’ils ont (...)

Aujourd’hui, le principe des NFT séduit les investisseurs mais également les créateurs, et ceci dans divers domaines (arts plastiques, musique, audiovisuel, mode et design) avec des problématiques (...)

L’enregistrement PSAN fait référence à l’enregistrement en tant que « Prestataire de services sur actifs numériques ». Cet enregistrement peut être délivré par l’Autorité des marchés financiers (AMF) si (...)