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# novation
La novation, sa définition, son fonctionnement.
Par Désiré Amoikon, Etudiant.Désiré Amoikon
La novation est une notion du droit des obligations. L’article suivant vous présentera avec le plus de précision et de clarté possible cette opération juridique (...)
13 août 2015
De la novation dans les contrats informatique : suite de la saga MAIF/IBM. Par Claudia Weber et Viola Morel, Avocats.
Claudia Weber et Viola Morel
Avocats ITLAW Avocats
www.itlaw.fr
Dans un arrêt du 4 juin 2013, la Chambre commerciale de la Cour de cassation a cassé la décision de la Cour d’appel de Poitiers ayant condamné la MAIF à indemniser IBM suite aux difficultés liées à la (...)
24 septembre 2013
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