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16 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# patrimoine culturel


Vol des trésors nationaux au musée du Louvre : décryptage juridique.

Par Imane Cherrabi.
Imane Cherrabi

Le dimanche 19 octobre 2025, le musée le plus visité au monde a subi un vol historique. La galerie Apollon du Musée du Louvre s’est vu dérober huit objets « d’une valeur patrimoniale inestimable » selon (...)

1er décembre 2025

Sélection Liberalis pour le week-end : la renaissance du Musée Zoologique de Strasbourg.

Par la Rédaction de Liberalis 

En plein centre de la ville, dans le quartier culturel en pleine effervescence, au cœur de la Neustadt, le quartier impérial de Strasbourg, caractérisé par ses architectures de style néo (...)

25 septembre 2025

Le point sur les restitutions d’oeuvres d’art.

Emmanuel Pierrat

Le débat sur les restitutions d’œuvres d’art a été rouvert par le Président Emmanuel Macron durant son premier mandat, en 2017, à l’occasion du discours de Ouagadougou. Le chantier juridique ouvert depuis (...)

7 janvier 2025

Justice et vandalisme, la liberté d’expression dans l’œil du viseur.

Bouziane BEHILLIL

Comment le droit peut-il concilier protection des œuvres d’art avec respect de la liberté d’expression en matière de vandalisme d’œuvres d’art ? Le 6 mai dernier s’est jouée une performance dont le (...)

21 juin 2024

Comment vendre un bien culturel ? Quelles en sont les conditions et obligations légales ?

Daniel Pérot

« Ce qui en fait le prix, c’est que le peintre a été Renoir. Si c’était un autre, on ne la vendrait pas aussi cher. Le prix d’un tableau n’est pas le prix de l’art, mais le prix de la passion » [1]. La (...)

21 décembre 2023

L’art de la commande publique et le dispositif du 1% artistique : b.a.-ba.

Salé SAMASSA

12 400 œuvres d’art sont nées grâce au dispositif du 1% artistique. D’abord introduit par le sculpteur René Iché, le dispositif était exclusivement destiné aux constructions d’établissements scolaires, (...)

4 août 2023

Droit d’expropriation et sites ornés.

Jeanie Brunet Mathilde Seigneur

Quelle utilisation par les autorités administratives de la procédure d’expropriation en matière de sites ornés ?

28 juillet 2022

"Le Baiser" de Brancusi : quand le Conseil d’Etat relit le Code civil.

Jean-Baptiste Schroeder

Le groupe sculpté Le Baiser réalisé par Constantin Brancusi en 1909 et son socle formant une stèle constituent, avec la tombe, un immeuble par nature au sens du Code civil. L’État était donc en droit (...)

12 juillet 2021

Lorsque le marché de l’art et le droit se rencontrent à Marrakech.

Daoud Salmouni-Zerhouni

La vente aux enchères à Marrakech des œuvres de deux grandes figures de l’art contemporain marocain alimente un débat passionné assez inhabituel pour le microcosme feutré du marché de l’art au Maroc. (...)

21 février 2023

[Vidéo] Le Conseil constitutionnel comme vous l’avez rarement vu...

Pour vous divertir tout en vous cultivant, le Village de la Justice partage avec vous une vidéo permettant une visite guidée et commentée de l’Aile Montpensier du Palais royal abritant depuis 1958 le (...)

17 mars 2023

Le collectionneur Jaime Botín condamné en Espagne pour contrebande d’un tableau de Picasso qualifié de trésor national.

Béatrice COHEN

Le riche banquier et collectionneur espagnol Jaime Botín, âgé de 83 ans, vient d’être condamné le 16 janvier dernier à une peine de 18 mois de prison et à une amende de 52 millions d’euros par un (...)

26 mai 2023

Comment le droit et la procédure civile abordent-ils la gastronomie ?

Benoit HENRY

Selon Salvador Dali "la beauté sera comestible ou ne sera pas" car "consommer des aliments sera devenu un art". La France est réputée dans le monde entier pour la richesse et la diversité de sa (...)

14 novembre 2019

Les crimes de guerre et le crime culturel au Yémen.

Ali Bounjoua

Ce présent article aura pour objectif, dans un premier temps, de qualifier juridiquement le conflit au Yémen ainsi que la légalité de l’intervention militaire de l’Arabie saoudite et, dans un second (...)

5 août 2019

La restitution d’œuvres d’art africain : les obstacles juridiques au devoir de mémoire.

Béatrice COHEN

Aujourd’hui, selon les experts environ 90% du patrimoine artistique et culturel africain se trouverait en dehors du continent africain. Bénédicte Savoy, historienne de l’art et professeure au Collège (...)

28 janvier 2019

La charte de Kouroukan-Fouga : simple patrimoine culturel immatériel de l’humanité ou un texte juridique qui devrait inspirer ?

Moussa Fanta KOUROUMA

La charte de Kouroukan-Fouga ou charte du Mandén est un ensemble de règles juridiques proclamée en 1236 par l’empereur du Mandén (Sondjada kèta, 1190-1255) à Kouroukan-Fouga (plaine située à Kâaba à la (...)

28 mars 2023

France : nouveaux aménagements dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel.

Nathalie Dreyfus

Le 20 février 2015, le Parlement français a adopté la loi n° 2015-195 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (...)

14 décembre 2015

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