Pesticides et travailleurs, comment faire reconnaître sa maladie professionnelle ?

Par Guillaume Cornu, Responsable contentieux et Tristan Berger, Avocat.
Guillaume CORNU Tristan Berger

Si mieux vaut prévenir que guérir [1], et donc ne pas être exposé aux pesticides, ou à défaut l’être un minimum avec un maximum de protection, il n’en demeure pas moins qu’un nombre important de (...)

Pesticides et travailleurs : quelle est la règlementation pour travailler en sécurité ?

Par Tristan Berger, Avocat et Guillaume Cornu, Responsable contentieux.
Tristan Berger Guillaume CORNU

Deux cas de figure sont à distinguer : lorsque l’usage des pesticides est strictement prohibé d’une part, par exemple pour le jardinier d’une collectivité territoriale, et lorsqu’il est permis par (...)

Arrêté du 7 janvier 2022 fixant les règles de réparation forfaitaire des enfants exposés aux pesticides : une bonne nouvelle pour les victimes ?

Par Morgane Privel et Stéphanie Paucod, Avocats.
Morgane PRIVEL

Glyphosate, Chlordecone, pesticides organophosporés ou organochlorés, les scandales relatifs à l’exposition aux pesticides se sont multipliés ces dernières années. L’ arrêté du 07 janvier 2022 a (...)

Juridiquement, les pesticides constituent-ils des déchets ?

Par Sylvain Bouchon, Avocat.
Bouchon Sylvain

Plusieurs maires, déboutés d’une première action en vue de réglementer l’utilisation des pesticides sur leurs communes, ont interdit les pesticides en se fondant sur leur compétence en matière de (...)

Suspension des épandages aériens de pesticides par le Conseil d’Etat : les associations crient victoire, les producteurs perdent espoir.

Par Jennifer Shettle, Juriste.
Jennifer Shettle

Par une ordonnance rendue le 6 mai 2014, le juge des référés du Conseil d’État a suspendu l’arrêté interministériel du 23 décembre 2013 fixant les conditions d’épandage de produits phytosanitaires par voie (...)

Condamnation pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur (Monsanto)

Rédaction du village