Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# préjudice matériel
Le tiers à un contrat peut obtenir réparation pour un manquement contractuel ?
Par Claudia Weber, Avocat et et Tasha Bhojwani, Juriste-Stagiaire.Claudia Weber
Lorsqu’un tiers à un contrat subi un préjudice à cause de ce contrat, peut-il obtenir réparation de son préjudice ? C’est la question sur laquelle s’est penchée la Cour de cassation le 15 février (...)
22 mars 2024
Responsabilité contractuelle du vendeur d’une pompe à chaleur défectueuse.
Par Grégory Rouland, Avocat.Grégory ROULAND
La dynamique des pompes à chaleur est très forte, ce qui entraîne de multiples contentieux dès lors que le matériel ne fonctionne pas… C’est dans ce cadre, qu’un particulier acquéreur d’une pompe à (...)
31 janvier 2020
Faille du système d’alarme : réparation du préjudice moral et matériel.
Par Amandine Labro et Jean-David Guedj, Avocats.AMANDINE LABRO
La responsabilité contractuelle du fournisseur d’un système d’alarme peut être engagée si un cambriolage est survenu et que l’alarme ne s’est pas déclenchée.
12 mars 2014
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
Découvrez le monde avec Explorator : 4 destinations aux patrimoines insolites !
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium.
