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5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# prévention des risques psychosociaux
Obligation de sécurité, harcèlement au travail et prévention des risques psychosociaux.
Par M.Kebir, Avocat.Maitre Kebir
Sous l’impulsion des mutations des modes du travail, l’obligation légale de sécurité, incombant à l’employeur, est progressivement renforcée par la Jurisprudence. De nouvelles exigences se traduisant, (...)
24 septembre 2024
Dénonciation de "harcèlement ascendant" du salarié sur l’employeur.
Par Eve Renault, Consultante IPRP.Eve Renault
Les exemples rencontrés en entreprise nous servent d’apprentissage, pour comprendre les dysfonctionnements organisationnels aux conséquences parfois tardives, mais lourdes de conséquences. Ici, il (...)
7 mai 2024
QVCT, levier de la santé au travail : obligations et responsabilité de l’employeur.
Par M. Kebir, Avocat.Maitre Kebir
La Qualité de Vie au Travail, devenue (QVCT), constitue un enjeu d’importance aussi bien sur le plan de la santé physique et mentale des employés que la performance des organisations. A plus d’un (...)
22 juin 2023
L’accord-cadre du 22 octobre 2013 sur la prévention des risques psycho-sociaux dans la fonction publique.
Par Dominique Roumaneix, Juriste.dominique ROUMANEIX
Un protocole d’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique a été signé le 22 octobre 2013 par la ministre de Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de (...)
25 novembre 2013
Réorganisation de l’entreprise et prévention des risques psychosociaux.
Par Grégory Rouland, Avocat.Grégory ROULAND
L’employeur qui entend réorganiser l’entreprise doit faire preuve de prudence et ne pas agir avant d’avoir évalué les risques psychosociaux éventuels.
21 juin 2013
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