Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
7 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# protection des droits d'auteur
Droits d’auteur et œuvre littéraire : comment se prémunir contre les abus des éditeurs ?
Par Théodore Jean-Baptiste, Avocat.Théodore JEAN-BAPTISTE
Lorsqu’un auteur achève une œuvre, son objectif est naturellement de la voir publiée et diffusée au public. Dans cette démarche, le rôle de l’éditeur est souvent perçu comme une aide précieuse, permettant (...)
28 février 2025
Droit d’auteur ou parasitisme économique : quelle protection pour les photos et vidéos sur les réseaux sociaux ?
Par Raphaël Molina, Avocat.Raphaël Molina
La Cour d’appel d’Aix-en-Provence, dans son arrêt du 7 septembre 2023 (n° 19/19256), a eu l’occasion de se prononcer sur les critères de protection d’une œuvre par le droit d’auteur dans le contexte (...)
21 octobre 2024
La blockchain : 3 cas (très) pratiques d’usage pour les métiers du droit.
Rédaction du Village de la Justice
Développée depuis 2008, la blockchain est avant tout une technologie de stockage et de transmission d’informations, avec de hauts standards de transparence et de sécurité car elle fonctionne sans (...)
30 mai 2022
Les missions de l’ARCOM. Par Myriam Benarroche, Avocat.
Myriam BENARROCHEDepuis le 1er janvier 2022, le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA) et la Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet (HADOPI) ont fusionné pour donner (...)
23 juin 2023
Arrêt UsedSoft GmbH : la question de la vente de logiciels d’occasion ou reconditionnés.
Marie-Avril Roux SteinkühlerEn Allemagne, la revente de logiciels d’occasion est une pratique répandue et le marché est important. De nombreux fournisseurs proposent aujourd’hui de racheter des licences de logiciels comme on (...)
12 juillet 2021
Cession de droits d’auteur : les dangers de l’absence de contrat.
Manuel ROCHELe Code de la propriété intellectuelle impose le recours à l’écrit pour la passation des contrats de représentation, d’édition et de production audiovisuelle [1]. Et il ressort de l’article L.131-3, (...)
3 décembre 2014
18 mai 2011
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
[Nouvelle parution] Histoire animale de la prison.
Sélection Liberalis spéciale Fêtes : 15 bûches pour passer un merveilleux Noël 2025.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Quels défis pour la Justice dans le monde qui s’annonce ? [Podcast] Délinquance des mineurs et des majeurs, faut-il réformer l’échelle des peines ? [Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ?
