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6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# réchauffement climatique
Au sujet des modifications de l’assurance des catastrophes naturelles.
Par Jérôme Blanchetière, Avocat.Jérôme Blanchetiere
L’assurance des catastrophes naturelles fait l’objet des articles L125-1 à L125-6 du Code des assurances, ces textes étant contenus dans le chapitre V du titre II de ce code, intitulé « L’assurance (...)
26 octobre 2023
Quels blocages du droit international face au réchauffement climatique ?
Par Jeanie Brunet, Juriste.Jeanie Brunet
Compte tenu de la situation d’urgence climatique actuelle, pour quelles raisons le régime juridique international du climat peine-t-il à s’imposer comme mécanisme efficace de lutte contre le (...)
27 juillet 2022
Protection de l’environnement : faut-il s’attendre à une vague de contentieux "environnementaux" ?
Par Gabriel Touchard, Juriste.Gabriel Touchard
Oui, je dirais même qu’il faut s’attendre à une accélération de l’augmentation des contentieux de nature environnementale...
19 février 2021
"L’affaire du siècle" : une avancée significative pour la lutte contre le réchauffement climatique.
Par Cécile Radosevic Batardy, Juriste.Cécile Radosevic-Batardy
Mercredi 3 Février 2021, le tribunal administratif de Paris a rendu un jugement historique concernant la lutte contre le réchauffement climatique, reconnaissant que l’État Français n’avait pas tenu (...)
28 octobre 2021
Tour d’horizon de la justice climatique en France.
Par Olivia Macri, Juriste.Olivia Macri
Le réchauffement climatique est souvent présenté comme le défi de notre siècle. A juste titre, des actions en justice se développent partout dans le monde ainsi qu’en France. Ce nouveau contentieux (...)
24 juin 2022
COP 21 et suivantes, l’action des professionnels du Droit continue.
Marie
Rédaction du Village de la Justice.
Du 30 novembre au 11 décembre 2015, la France accueillait la COP 21 [1] qui a abouti au premier accord universel pour lutter contre le réchauffement climatique. Durant cet événement d’envergure, les (...)
5 juin 2020
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