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8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# récupération de points


Le permis probatoire.

Par Didier Reins, Avocat.
Didier REINS

Les jeunes conducteurs ainsi que ceux qui ont récupéré leur permis après une annulation sont soumis à des règles particulières.

27 mai 2021

Permis de conduire : comment conserver vos points ?

Par Patrick Lingibé, Avocat.
Patrick Lingibé

Le permis à points existe depuis le 1er juillet 1992. À l’origine, il était doté d’un capital de 6 points mais face à l’hostilité des conducteurs et aux blocages effectués par les chauffeurs routiers (...)

30 avril 2018

La récupération de points.

Par Erika Thiel, Avocat.
Erika THIEL

Une fois le solde de points amputé, il existe plusieurs modalités de récupération de points. Le conducteur peut récupérer des points à l’issue d’un délai de 6 mois, deux ou trois ans, puis 10 ans. Il peut (...)

20 février 2018

Le permis probatoire.

Par Erika Thiel, Avocat.
Erika THIEL

Le permis probatoire fut mis en place par la loi du 12 juin 2003, fixant un délai de trois ans pour les conducteurs venant d’obtenir leur permis de conduire, ou deux ans pour les conducteurs ayant (...)

6 février 2018

La récupération de points : présentation et modalités.

Par Julien Gueguen-Caroll, Avocat.
Avocat GC

Une fois le solde de points amputé, il existe plusieurs modalités de récupération de points. Le conducteur peut récupérer des points à l’issue d’un délai de 6 mois, deux ou trois ans, puis 10 ans. Il peut (...)

18 juillet 2016

Le point... sur le permis à points.

Par Didier Reins, Avocat
Didier REINS

Le droit relatif au permis de conduire a connu des évolutions marquantes, la plus importante étant bien entendu celle qui a consisté à « marquer » chaque permis de conduire d’un nombre de points (...)

27 janvier 2012

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