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# recyclage
[Maroc] Gestion des déchets transfrontaliers : entre réglementation et risques environnementaux.
Par Ahmed Benattou.Ahmed BENATTOU
Le changement climatique ainsi que les différentes formes de pollution (terre, mer, air) ont incité les Etats à se mobiliser et à se concerter pour être en mesure d’éviter l’effondrement des (...)
11 avril 2025
Recyclage : vers un droit de préemption ?
Par Thierry Charles, Docteur en droit.thierry Charles
À l’occasion des débats autour de la consigne, la question de l’accès privilégié à la matière est revenue sur le tapis. L’option de la « Règle du premier refus » (« Right of first refusal »), parfois aussi (...)
6 novembre 2023
Droit de la consommation et pollution plastique : exemple d’action aux Etats-Unis.
Par Jacqueline Jamet, Docteur en Droit.Jacqueline JAMET
La journée mondiale des droits des consommateurs (15 mars) a pour thème en 2021 la lutte contre la pollution plastique. C’est l’occasion de faire le point sur une action judiciaire intentée aux (...)
9 mars 2021
Evolution des prescriptions applicables aux parcs éoliens terrestres.
Par Sébastien Echezar, Avocat et Justine Rouiller, Etudiante.Sébastien Echezar
Les éoliennes d’une hauteur supérieure ou égale à 12 m relèvent du régime des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement et sont à ce titre soumises à des prescriptions visant à réduire (...)
23 juillet 2020
Roumanie - La gestion des déchets d’une entreprise.
Par Dana Gruia Dufaut, Avocat.DANA GRUIA DUFAUT
Le recyclage, le traitement, la valorisation ou l’élimination des déchets sont des obligations importantes qui incombent aux états membres de l’UE, visant à assurer ainsi un environnement (...)
28 février 2014
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