La crypto-monnaie et la régulation juridique mondiale.

Par Yanis Mouhou, Juriste.
Yanis Mouhou

La régulation juridique des crypto-actifs soulève d’importantes questions, tant au niveau national qu’international. Il est impératif que les régulateurs adoptent des cadres législatifs adaptés qui (...)

Droit de la blockchain : enjeux juridiques et perspectives économiques.

Par Yanis Mouhou, Juriste.
Yanis Mouhou

Cet article explore les enjeux juridiques liés à la blockchain, notamment dans le contexte des cryptomonnaies, et examine comment les régulations actuelles et futures peuvent encadrer cette (...)

Régulation juridique de la « médecine numérique » : évolutions, enjeux et défis de l’utilisation des données de santé.

Par Céline Gauthier-Maxence, Doctorante.
Céline GAUTHIER-MAXENCE

Cet article explore l’évolution du cadre juridique encadrant la médecine numérique en France et dans l’Union européenne. Partant des bases posées par la loi "Informatique et Libertés" de 1978 jusqu’au (...)

[Interview] Le Juriste freelance et l’exercice illégal du droit.

Propos recueillis par A. Dorange
Directrice juridique & associée Ogma Intelligence
Article réalisé pour la Rédaction du Village de la Justice

Aude Dorange

Le recours à des consultants externes est une pratique fréquente en entreprise. Mais lorsqu’il s’agit d’un besoin d’expertise juridique, les choses sont différentes. Il est en effet impossible de (...)

Désinformation au Maroc : mécanismes, conséquences et stratégies juridiques de lutte.

Par Mohammed Ait Mouhatta, Chercheur.
Mohammed AIT MOUHATTA

La désinformation, un fléau ancien, connait une résurgence alarmante à l’ère numérique, où les réseaux sociaux amplifient sa portée et son impact. Dans un contexte où la confiance envers les institutions (...)

[Interview] Qu’est-ce que le Paris Legal Makers ?

Interview de Me Stéphane de Navacelle
Propos recueillis par A. Dorange,
Rédaction du Village de la Justice

Le Paris Legal Makers est un nouvel évènement annuel, dédié au développement économique par le droit. Organisé par le barreau de Paris le 6 décembre 2021 (Palais Brongniart), il ambitionne d’« offrir au (...)

Sobriété numérique : les premiers outils juridiques mis en place.

Par Véronique Piguet, Avocate.
VERONIQUE PIGUET

Le numérique a pu apparaître, à ses débuts, comme une solution de nature à œuvrer en faveur de la protection de l’environnement. En effet, il permet de fixer et communiquer un contenu de manière (...)

Réseaux sociaux numériques : quelles mesures pour la baisse significative de la haine ?

Par Laurent-Fabrice Zenge, Juriste.
Laurent-Fabrice ZENGUE

Malgré une inflation d’infractions, de peines et de catégories de responsabilité, les réseaux sociaux numériques ne cessent d’être l’espace de prédilection pour la commission d’infractions telles que les (...)

L’interaction entre le Droit et les Nouvelles Technologies Numériques : la Pertinence de ce Néologisme.

Par Karim Baddou, Chercheur.
Karim BADDOU

Le système planétaire qu’est devenu Internet s’apparente à un gigantesque système neuro-cérébral semi-artificiel qui combine machines et humains.

L’appréhension des mécanismes de l’innovation technologique par le droit de la concurrence.

Par François Campagnola, Juriste.
François Campagnola

L’innovation technologique constitue un des principaux moteurs de la création de valeurs qui irrigue les économies contemporaines. Appréhendée par le droit, elle est doublement régulée par des (...)