Véritable tournant dans l’histoire des restitutions, le projet de loi « relatif à la restitution ou a la remise de certains biens culturels aux ayants droits de leurs propriétaires victimes de (...)

« La spoliation est un acte vil, dont il faut mesurer les conséquences dévastatrices (…) aujourd’hui, les œuvres spoliées non restituées sont parfois les seuls biens qui restent aux familles. Si nous (...)

Dans un arrêt en date du 1er juillet 2020, la première chambre civile de la Cour de Cassation met un terme à une saga judiciaire qui aura duré plus de trois ans et qui opposait le petit fils d’un (...)

Dans un précédent article intitulé "Œuvres d’art spoliées : comment en obtenir la restitution ?", nous nous intéressions au régime juridique des œuvres d’art spoliées pendant la Seconde Guerre Mondiale. (...)

L’esquisse du célèbre tableau « Un dimanche après-midi à l’Île de la Grande Jatte », peinte dans les années 1880 sur un couvercle d’une boîte à cigares par Georges Seurat, se retrouve au cœur d’une saga (...)

Aujourd’hui, selon les experts environ 90% du patrimoine artistique et culturel africain se trouverait en dehors du continent africain. Bénédicte Savoy, historienne de l’art et professeure au Collège (...)

On estime à plus de 100.000 le nombre de biens spoliés ou vendus sous la contrainte en France durant la Seconde Guerre mondiale. Ces spoliations continuent d’alimenter l’actualité, comme en témoigne (...)

La restitution du tableau de Pissarro « La cueillette des pois » à Monsieur Jean-Jacques Bauer, âgé de 87 ans, petit-fils de M. Simon Bauer, dont l’importante collection de 93 tableaux avait été (...)