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# smart contracts
La structuration juridique des DAO.
Par Arnaud Touati, Avocat.Arnaud TOUATI
Une DAO (Organisation Autonome Décentralisée) est un système basé sur la blockchain qui permet aux gens de se coordonner et de se gouverner eux-mêmes grâce à des règles auto-exécutables déployées sur (...)
4 novembre 2024
Résolution décentralisée des litiges : arbitrage, blockchain et smart contracts.
Par Ghofrane Mzah, Juriste.Ghofrane Mzah
A l’heure de la transformation numérique, la résolution des litiges s’ouvre à de nouvelles perspectives. L’arbitrage décentralisé, soutenu par la blockchain et les contrats intelligents, promet une (...)
1er octobre 2024
Les enjeux juridiques des smart contracts au Maroc : défis et perspectives.
Par Zakaria Garno, Professeur.ZAKARIA GARNO
Dans l’univers du droit numérique marocain, l’avènement des contrats intelligents représente une évolution notable, offrant un potentiel disruptif pour la manière dont les transactions légales sont (...)
3 avril 2024
Blockchain et industries culturelles : vers les NFT et au-delà.
Par Sydney Chiche-Attali, Avocat et Lisa Toubas, Elève-Avocate.Sydney CHICHE-ATTALI
La technologie blockchain et les “jetons non fongibles” ou “non-fungible token” (NFT) sont des sujets vivement discutés actuellement au sein des industries créatives et (...)
15 avril 2022
Les opportunités de la blockchain en droit des sociétés.
Par Omar Attia, Elève-Avocat.Omar ATTIA
Apparue en janvier 2009, la Blockchain fait instantanément écho au bitcoin et aux crypto actifs. Or, cette technologie révolutionnaire a des applications bien plus diverses et notamment en droit. (...)
18 mars 2022
Les Smarts Contracts : risque ou opportunité ; Enjeux de la révolution numérique du droit des contrats.
Par Bastien Pascalone, Juriste.Bastien Pascalone
Aujourd’hui connue de tous, la monnaie Bitcoin se base sur la technologie Blockchain. Ce système permet de réaliser et sécuriser des transactions en monnaie numérique. Au-delà de cette seule (...)
4 août 2020
La technologie Blockchain et le droit : pour en savoir plus.
Par Louis Chochoy, Avocat.Louis Chochoy
Blockchain, Bitcoin, crypto monnaie, smart contract, mineur…. Autant de termes parmi d’autres sur cette nouvelle technologie qui entre de plus en plus dans notre économie et vie de tous les jours. (...)
18 octobre 2019
La Blockchain en matière de santé.
par Amélie Beaux, Avocate.Amélie BEAUX
La Blockchain (BC) offre la possibilité de stocker, décentraliser, anonymiser et rendre des données en principe infalsifiables. Il s’agit d’une technologie sécurisée de référencement de (...)
3 septembre 2018
Blockchain : le droit d’auteur concerné ?
Par Jean-Christophe Ienne, Avocat.Jean-Christophe IENNE
Le 13 février 2018, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique a rendu son rapport sur le thème de la blockchain et ses effets potentiels sur la propriété littéraire et artistique. (...)
9 août 2018
Les smart contracts : contrats non identifiés ?
Par Elise Huber, Consultant protection données personnelles.Elise Huber
En septembre 2017, une compagnie d’assurance [2] a annoncé le lancement d’un « produit d’assurance d’un genre nouveau » [3] : cette offre utilise le smart contract et la technologie blockchain [4] afin (...)
2 juillet 2018
Blockchain, « smart contracts » et droit public des affaires, une combinaison gagnante ?
Par Benoit Chambon et Quentin Hulot, Etudiants en droit.Benoit et Quentin CHAMBON et HULOT
L’introduction progressive de la technologie Blockchain sur les marchés et plus précisément des applications « smart contracts » - ces contrats que l’on dit « intelligents » - qui en découlent, nous (...)
22 mai 2017
La blockchain face au droit.
Par Nathalie Dreyfus, CPI.Nathalie Dreyfus
La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle ni aucun intermédiaire. Elle constitue une (...)
20 janvier 2017
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