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8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# sponsoring
CBD et sponsoring sportif, que dit la législation ?
Par Tarik Dezissert, Juriste.Le sponsoring est l’une des principales sources de financement du sport, à l’échelle mondiale mais également française. Le poids économique du sponsoring sportif privé en France représente ainsi 2,42 (...)
14 octobre 2022
Investir dans le sport donnera-t-il lieu à un crédit d’impôt ?
Guillaume GHESTEM et Victoria DREZE, Juriste Guillaume GHESTEM, Charles CALIMEZ, AvocatsDepuis maintenant plus d’un an et demi, la France, à l’instar des autres pays du monde, traverse une crise sanitaire et économique sans précédent. Cette crise a été désastreuse pour beaucoup (...)
25 novembre 2021
Cotisations sociales : présomption de contrat de travail des sportifs en charge de sponsoring.
Frédéric CHHUMPar un arrêt du 12 mai 2021 (n°19-24.610), la 2ème Chambre civile de la Cour de cassation s’est prononcée sur la présomption de salariat des sportifs de haut niveau sollicités pour présenter au public (...)
22 juillet 2021
Le sportif sponsorisé : partenaire commercial ou mannequin salarié ?
Karen BertelootLe Championnat d’Europe de football qui vient de se terminer et l’imminence des Jeux Olympiques de Tokyo démontrent les liens de plus en plus étroits entre les marques et les sportifs. Les campagnes (...)
20 juillet 2021
Déchéance de marque : le sponsoring ne vaut pas usage valable, la renommée non plus !
Société NovagraafDans son arrêt du 29 septembre 2020, la Cour d’Appel de Nancy, statuant sur renvoi après cassation, a confirmé la déchéance de la marque semi-figurative L’Equipe n°96 654 944, pour les services (...)
8 mars 2021
« La Haute Route du Barreau de Paris » édition d’avril 2017.
Mythique Course de ski de randonnée, la « Haute route des avocats » est organisée par l’association du Barreau de Paris « Chamonix Zermatt 2014 ». Deux cordées distinctes s’élanceront dans quelques jours (...)
4 juin 2018
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Dessins satiriques sur le monde de la justice.
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Sélection Liberalis du week-end : Cerdagne-Capcir, le duo gagnant !
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[Podcast] Quels défis pour la Justice dans le monde qui s’annonce ? [Podcast] Délinquance des mineurs et des majeurs, faut-il réformer l’échelle des peines ? [Audio] Le choix du double barreau en France et à l’étranger, qu’en disent les avocats ? [Podcast] Notre État de droit est-il en danger ?
