Recherche par "tag" juridique :
Parmi les sujets juridiques très actifs en ce moment: - intelligence artificielle - droit du travail - responsabilité civile - droit pénal - procédure civile - protection des données personnelles - copropriété - licenciement - cybersécurité - jurisprudence - indemnisation - propriété intellectuelle - médiation - prescription - sécurité juridique - élections municipales - procédure pénale - droit de la consommation - contentieux administratif - responsabilité bancaire ...
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par "Tags juridiques" dans tous nos articles.
1 - Saisissez un début de mot et cliquez sur "Rechercher".
2 - Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles" !
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# vapoter
Tabac et vapotage sur les lieux de travail : quelles règles ?
Par Xavier Berjot, Avocat.Xavier BERJOT
L’interdiction du tabac dans l’entreprise est acquise de longue date. En revanche, le vapotage continue de poser des questions aux acteurs des ressources humaines. Le législateur se saisit de ce (...)
6 septembre 2024
Un employeur peut-il interdire à ses salariés de vapoter ?
Par Aymeric d’Alançon, Avocat.Aymeric d’Alançon
La cigarette électronique a réussi à bouleverser le marché du tabac s’il on en juge par les échoppes spécialisées qui se multiplient en dehors du monopole de l’Etat et de ses débitants. Elle est (...)
26 janvier 2018
Stop au vapotage au travail !
Par Emmanuelle Metge, Avocat.Emmanuelle Metge
A compter du 1er octobre 2017, il est interdit de vapoter dans les lieux publics, les établissements d’enseignement et les lieux de travail (décret 2017-633 du 25 avril 2017, art. 3). Cet article a (...)
26 janvier 2018
LES HABITANTS
Membres
Nouveautés de l'édition juridique:
Dessins satiriques sur le monde de la justice.

La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : Salzbourg, une cité baroque tournée vers les sommets.
[Nouvelle parution] "La chambre volée" ou l’affaire de la collection Matsukata.
Sélection Liberalis du week-end : au Portugal, en croisière sur le Douro.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:

