Le financement participatif ou crowdfunding permet de collecter des fonds auprès des internautes afin de financer un projet spécifique. Ce nouveau phénomène de société a pu se développer notamment (...)

Le fait d’envisager l’analyse du Crowdfunding et de son émergence au Maroc présente un intérêt des plus certains, surtout que le Maroc vient tout juste de rejoindre la liste des pays qui ont décidé (...)

Au niveau européen, il n’existe pas, actuellement, de régime juridique unique propre au crowdfunding. C’est ainsi que la Commission européenne a présenté une proposition de règlement européen relatif (...)

L’actualité récente liée à la fermeture d’une cagnotte Leetchi se proposant d’aider un gilet jaune ayant frappé un policier pose la question de l’encadrement des plateformes de financement participatif. (...)

En France, l’Ordonnance n° 2014-559 du 30 mai 2014 (l’ « Ordonnance »), entrée en vigueur le 1er octobre 2014, a créé un cadre juridique adapté au "crowdfunding" afin d’en assurer le développement dans (...)

Le financement participatif (autrement connu sous le terme de crowdfunding) connaît depuis plusieurs années une expansion fulgurante. Toutefois, les mécanismes juridiques et fiscaux du crowdfunding (...)

L’objectif de cet article est de proposer une thèse et un plan d’action. La thèse est que dans le mouvement de révolution numérique en cours, le droit constitue un élément essentiel de la stratégie des (...)

Qu’ont en commun la Statue de la Liberté et la Sagrada Familia, outre qu’il s’agit de deux monuments de renommée mondiale ? Leur mode de financement ! Ces deux monuments ont en effet été financés par (...)

D’une pratique historique isolée vers l’Eldorado de la nouvelle économie ? Le “crowdfunding” littéralement traduit par le “financement par la foule” correspond à une pratique consistant à mettre en (...)

Que faire lorsque vous avez une bonne idée, un projet innovant ou révolutionnaire ? L’inventer d’abord. Ensuite, il faut un financement. Depuis quelques mois, le Crowdfunding, défini littéralement (...)

Rédaction du Village de la Justice

Avec 2,7milliards d’euros générés dans le monde en 2012, il s’impose aujourd’hui comme une alternative solide aux moyens de financements classiques. Aussi appelé production communautaire, ou financement (...)

A l’approche de la suspension estivale, deux informations méritent l’attention : la création, au côté du statut d’établissement de crédit, du nouveau statut de société de financement, propre au droit (...)

Hubert de Vauplane et Reid Feldman, tous deux associés chez Kramer Levin, exposent les différents enjeux réglementaires auxquels les acteurs du crowdfunding doivent aujourd’hui faire (...)

Mehdi Kasby
Rédaction du Village de la justice

Comme le nouveau président de la République, François Hollande, l’avait promis dans sa campagne, les lois Hadopi vont bien être révisées. La commission de concertation, mandatée par l’Elysée et pilotée (...)