Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
3 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# droits des usagers
[Réflexion] Les fichages bancaires abusifs : dérives, droits des usagers et enjeux humains.
Par Dorian-Jacob Le Bay, Juriste.Dorian-Jacob LE BAY
Instrument de régulation des risques financiers, le fichage bancaire peut rapidement devenir une source d’injustice lorsqu’il est appliqué de manière abusive ou erronée. Derrière des mécanismes comme (...)
10 décembre 2024
Le statut juridique de la « personne qualifiée » au sein des ESMS.
Par Thibault Soubelet, Avocat.Thibault Soubelet
Les règles applicables au statut de personne qualifiée, qui permet d’aider à faire valoir les droits des usagers au sein des établissements et services médico-sociaux (ESMS), sont souvent méconnues et (...)
21 novembre 2022
A quand un État résolument engagé pour l’effectivité du droit des usagers du système de santé au Bénin ?
Par Fabrice Ayikoue, DoctorantLe « quartier latin » de l’Afrique vient de commémorer, en grandes pompes, ses cinquante années d’indépendance et se prépare à organiser pour la cinquième fois, depuis l’avènement du multipartisme en (...)
9 mars 2011

Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 575 membres, 28210 articles, 127 304 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
LES HABITANTS
Membres

Nouvelles parutions

Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»

La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !


Sélection Liberalis du week-end : balade en terres corréziennes.

Les prochaines manifestations sportives des professionnels du Droit.

A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:



