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9 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# pénibilité au travail
Le compte prévention de la pénibilité au travail.
Par Jean Darus.Darus Jean
Le 1er janvier 2015 a vu la création du compte personnel de prévention de la pénibilité, dispositif très intéressant pour les employés confrontés à des facteurs de pénibilité important. A l’heure actuelle (...)
19 février 2015
La prévention des risques et de la pénibilité dans l’entreprise.
Par Romain Aupoix, Avocat.Romain Aupoix
L’employeur est un acteur majeur de l’hygiène et de la sécurité dans l’entreprise. Tenu d’une obligation de sécurité de résultat à l’égard de ses salariés, il est également le premier responsable des (...)
16 février 2015
Salariés, cadres : 10 points à connaître sur le C3P (ou compte personnel de prévention de la pénibilité).
Par Frédéric Chhum, Avocat.Frédéric CHHUM
La loi n° 2014-40 garantissant l’avenir et la justice du système de retraites du 20 janvier 2014 a créé comme dispositif le compte personnel de prévention de la pénibilité (ou (...)
22 décembre 2014
La question pénible de la pénibilité au travail...
Par Nadia Rakib.NADIA RAKIB
À compter du 1er janvier 2015, de nouvelles mesures concernant la prévention de la pénibilité au travail s’appliqueront. La principale d’entre elles est la création d’un compte personnel de prévention (...)
14 octobre 2014
La loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites validée par « les Sages ».
Par Nadia Rakib.NADIA RAKIB
Le 18 décembre dernier, la loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites défendue par Marisol Touraine a été adoptée définitivement à l’Assemblée nationale. La réforme engagée vise à (...)
7 juillet 2014
Pénibilité au travail : depuis le 1er février 2012, la « fiche de prévention des expositions » est obligatoire.
Par Nathalie Lailler, AvocatNathalie LAILLER
Les entreprises de 50 salariés et plus dont au moins 50% des effectifs sont exposés à des facteurs de risques professionnels liés à la pénibilité du travail ont l’obligation de mettre en place un accord (...)
10 octobre 2012
2012 : Année de l’actualisation de votre document unique certifié.
Par François DangerAu 1er janvier 2012, vous serez dans l’obligation de mettre à jour votre Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels Certifié.
7 décembre 2011
La négociation sur la pénibilité dans les entreprises. Sébastien Millet et Arnaud Pilloix, Avocats
Sébastien MILLET et Arnaud PILLOIX
Avocats associés
www.ellipse-avocats.com
millet chez ellipse-avocats.com
pilloix chez ellipse-avocats.com
La loi de réforme des retraites du 9 novembre 2010 a, en contrepartie du recul progressif de l’âge légal de la retraite, donné des bases légales à la reconnaissance de la pénibilité au travail, d’une (...)
30 novembre 2011
La pénibilité au travail : une affaire d’hommes ?
Par Nadine Regnier Rouet, AvocatNadine Regnier Rouet
11 octobre 2010
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