Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# pollution
Collecte des déchets, pollution et atteinte aux droits de l’Homme.
Par Johnny Anibaldi, Juriste.Johnny Anibaldi
La condamnation de l’Italie par la Cour Européenne des Droits de l’Homme dans l’arrêt Locascia et autres c/Italie illustre une interprétation à la fois extensive et polémique de l’article 8 de la (...)
12 janvier 2024
La consécration de la réhabilitation des sites d’orpaillage illégaux guyanais par le Conseil d’État.
Par Matéo Bonet, Étudiant.Matéo BONET
Le 20 décembre 2023, suite à une action menée conjointement par l’association Maiouri Nature Guyane et l’association Wild Legal, le Conseil d’État a rejeté un important recours dirigé contre certaines (...)
8 janvier 2024
Loi du 24 décembre 2020 et délit d’écocide : une occasion manquée ?
Par Alexandra Gallon, Avocat et Manon Thuillier, Etudiante.Alexandra Gallon
La justice environnementale est désormais au coeur des préoccupations, les récentes discussions autour de l’écocide le montrent. Ce dernier a néanmoins été mis de côté par la loi n°2020-1672 du 24 (...)
5 mars 2021
Incinérateur de Vaux-le-Pénil : une condamnation historique pour mise en danger d’autrui.
Par Thibault Turchet, Juriste et Maxence Temps, Elève-avocat.Thibault Turchet
A la suite de l’exploitation d’un incinérateur en méconnaissance des normes environnementales, la Cour d’appel de Paris, par un arrêt du 11 octobre 2019, a condamné l’exploitant (la Communauté (...)
7 février 2020
Responsabilité pénale des personnes morales : l’identification indispensable de l’auteur du délit.
Par Audrey Uzel, Avocat.Audrey UZEL
L’appréciation de la responsabilité pénale des personnes morales de droit public est plus souple que pour les personnes physiques. Une simple négligence ou imprudence peut suffire à justifier une mise (...)
16 mai 2019
Vente immobilière et vices cachés.
Par Alain Dahan, Avocat.Alain Dahan
Ou quand on achète une propriété qui recèle des déchets toxiques.
14 novembre 2016
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 340 membres, 27877 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Assemblées Générales : les solutions 2025.
• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis spécial Jour férié : Paris côté goût, sélection de restaurants.
Les coups de coeur des libraires juridiques (épisode 2).
Sélection Liberalis du week-end : « Le Dernier Sacre » à la Galerie des Gobelins à Paris.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Comment défendre la Justice ? Réponse avec l’ancien garde des Sceaux Didier Migaud. [Documentaire] Engagées, un an dans les coulisses du métier d’avocat. Comment bien utiliser le Village de la justice pour vos publications d’articles juridiques ? [Vidéo] Entretien avec Rémy Heitz, procureur général de la Cour de cassation dans l’émission Fenêtres sur cours. 