Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
6 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# transport
Le droit de grève : mode d’emploi pour les salariés et les employeurs.
Par Agathe David, Avocate et Robin Fournier, Etudiant.Agathe David
La grève consiste en une cessation collective et concertée du travail par le personnel d’une ou plusieurs entreprises visant à appuyer des revendications professionnelles (Cass. soc. 18-1-1995 n° (...)
17 juillet 2025
Loi d’orientation des mobilités (LOM) : Open data et développement des services numériques de transport (MaaS).
Par Laurent Bidault, Avocat.Laurent Bidault
« A l’image des matières premières, les données constituent un gisement de ressources exploitables dont l’extraction puis la transformation (croisement, traitements algorithmiques) en informations (...)
24 novembre 2020
[Veille Covid19] 9. Transports - Tourisme - Commerce international - Jeux Olympiques
Rédaction du Village de la Justice
Retrouvez dans cet article l’intégralité des « textes Covid-19 » (ordonnances, lois, décrets et arrêtés) publiés au JORF depuis la fin du mois de janvier 2020 en ce qui concerne ce thème. Les textes sont (...)
13 août 2024
Grève du 5 décembre : la galère des salariés qui doivent se rendre au travail.
Françoise De Saint SerninUne absence pour cause de grève des transports n’est pas sans conséquences pour le salarié. Sanction, retenue sur salaire ou récupération des heures perdues... Cet article fait le point sur ce qu’il (...)
2 décembre 2019
Interdire l’avion sur les courts trajets en France : une mesure vraiment légale ?
GILDAS NEGERLa gauche et les Verts veulent interdire certains vols internes au profit de la SNCF. Cette proposition n’est-elle pas en contradiction avec l’article 107 § 1 Traité sur le Fonctionnement de l’Union (...)
3 juin 2019
Analyse de la loi n°52-05 contre la délinquance et l’insécurité routière au Maroc.
Ali CHELLATLes accidents de la circulation sont devenus la première cause de mortalité au Maroc. Suite au nombre croissant de victimes sur les routes, le législateur semble enfin réagir en prenant le taureau (...)
11 février 2015
Nouveautés Édition juridique
Dessins satiriques sur le monde de la justice.
La Semaine Juridique - Edition Générale
Le magazine scientifique du droit
Sélection Liberalis du week-end : le musée de la Toile de Jouy et la maison de Léon Blum.
[Théâtre] Ne m’appelez pas "Votre honneur" !
Sélection Liberalis : Paris côté goût, sélection de restaurants et bistrots de quartier.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Notre État de droit est-il en danger ? [Vidéos] Le Conseil d’Etat détaille la notion de souveraineté. [Vidéo] Dans les coulisses des directions juridiques d’Imerys et Art Consortium. [Vidéo] Retour sur l’« IA Week », première semaine de l’intelligence artificielle juridique à la Faculté de droit de l’Université Grenoble Alpes.
