Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# trottinette électrique


[Vidéo] Victimes d’accidents de trottinette électrique : quelle indemnisation ?

Par Avi Bitton, Avocat.
Avi Bitton

Vous avez été victime d’un accident de trottinette électrique (conducteur, piéton…) : Comment obtenir une indemnisation ? Qui vous indemnisera (assurance, fond de garantie…) ? Si vous êtes (...)

22 juillet 2022

L’accident en trottinette électrique.

Par Caroline Fontaine-Beriot, Avocat.
Caroline FONTAINE

La trottinette électrique n’est pas un jouet : c’est un véhicule soumis au Code de la Route qui doit impérativement être assuré.

17 mars 2022

Accident de trottinette électrique et piétons.

Par Frédéric Roussel, Avocat.
Fréderic Roussel

En réaction aux nouveaux comportements routiers engendrés par l’utilisation massive des trottinettes électriques, souvent générateurs d’accidents impliquant des piétons, un cadre règlementaire a été (...)

15 juillet 2021

L’évolution du droit à l’indemnisation des accidents sur la voie publique et des trottinettes électriques.

Par Patrice Humbert, Avocat.
Patrice HUMBERT

Depuis quelques années, la France connaît de nouveaux modes de déplacement, en particulier dans les grandes villes. Ces nouveaux types de mobilité sont notamment les trottinettes électriques, les (...)

16 juin 2020

L’accident impliquant une trottinette électrique motorisée : quelles conséquences ?

Par Anne Petitdemange, Avocat.
Anne Petitdemange

Difficile de manquer le fleurissement de trottinettes à moteur au sein des moyennes et surtout grandes villes de l’hexagone. Elles peuvent frôler le cycliste qui circule sur sa voie ou surprendre (...)

14 mai 2020

Décret Trottinettes du 23 octobre 2019 : les règles de circulation et de stationnement.

Par Frédéric Chhum, Avocat.
Frédéric CHHUM

On aime les trottinettes ou on les déteste ; en tout cas, elles entrent dans le Code de la route avec le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 (JO 25 octobre 2019). Le présent article synthétise les (...)

31 octobre 2019

Le "free floating" restera-t-il longtemps un objet juridique non identifié ?

Par Jérôme Giusti, Avocat.
Jérôme GIUSTI

Les trottinettes, vélos « à la demande » et autres engins à roulettes ont envahi nos villes et nos trottoirs. Quel est l’état du débat public et parlementaire sur cette nouvelle forme de déplacement (...)

16 juin 2022

L’utilisation des trottinettes électriques en libre-service : les risques, les dangers ?

Par Michel Benezra, Avocat.
Michel BENEZRA

Le trafic urbain parisien évolue avec le développement de nouveaux EDP : la trottinette électrique en libre service dit "free floating". A peine en expansion, un scandale éclabousse les piliers du (...)

20 mars 2019

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 157 100 membres, 29108 articles, 127 362 messages sur les forums, 2 840 annonces d'emploi et stage... et 1 400 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• Découvrez les Finalistes du Prix de l’Innovation en Management Juridique 2025, et votez pour vos innovations préférées !

• Guide 2025 de la formation continue des Avocats.





LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs