Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

4 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# trottinette électrique


[Vidéo] Victimes d’accidents de trottinette électrique : quelle indemnisation ?

Par Avi Bitton, Avocat.
Avi Bitton

Vous avez été victime d’un accident de trottinette électrique (conducteur, piéton…) : Comment obtenir une indemnisation ? Qui vous indemnisera (assurance, fond de garantie…) ? Si vous êtes (...)

22 juillet 2022

L’accident en trottinette électrique.

Par Caroline Fontaine-Beriot, Avocat.
Caroline FONTAINE

La trottinette électrique n’est pas un jouet : c’est un véhicule soumis au Code de la Route qui doit impérativement être assuré.

17 mars 2022

Accident de trottinette électrique et piétons.

Par Frédéric Roussel, Avocat.
Fréderic Roussel

En réaction aux nouveaux comportements routiers engendrés par l’utilisation massive des trottinettes électriques, souvent générateurs d’accidents impliquant des piétons, un cadre règlementaire a été (...)

15 juillet 2021

L’utilisation des trottinettes électriques en libre-service : les risques, les dangers ?

Par Michel Benezra, Avocat.
Michel BENEZRA

Le trafic urbain parisien évolue avec le développement de nouveaux EDP : la trottinette électrique en libre service dit "free floating". A peine en expansion, un scandale éclabousse les piliers du (...)

20 mars 2019

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 340 membres, 27877 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• Assemblées Générales : les solutions 2025.

• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs