Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
5 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# avenant
De l’utilité d’un avenant en matière de télétravail.
Par Alain Hervieu, Avocat.Alain HERVIEU
Pour passer au télétravail, faut il ou non établir un avenant au contrat de travail ?
13 juin 2025
Commande publique : les avenants, disparition définitive ou survivance du passé ?
Par Cryslen Tirolien, Consultant juridique.Cryslen TIROLIEN
L’apparition dans le droit positif français de la notion de « modification en cours d’exécution du contrat » ne fait pas table rase du passé. Si les avenants aux marchés publics ne font plus l’objet (...)
6 décembre 2018
Modifier un marché public sans avenant : un pari possible... mais risqué !
Par Etienne Colson, Avocat.Etienne COLSON
Il a toujours été permis de modifier un marché public sans avenant. Mais que l’acheteur public s’y risque par un simple courrier et la machine est lancée. Car, pour peu que le titulaire applique la (...)
17 octobre 2018
CDD : renouvellement par conclusion d’un avenant avant terme.
Par Stéphane Vacca, Avocat.Stéphane VACCA
La seule circonstance qu’un salarié a travaillé après le terme du CDD ne permet pas de déduire son accord, antérieurement à ce terme, pour le renouvellement du contrat initial. (Cass. soc. 05/10/2016 (...)
21 novembre 2016
Les avenants dans les marchés publics.
Par Claude Richard, Avocat.Claude Richard
La liberté contractuelle confère aux parties à un marché public la faculté de modifier celui-ci par avenant. Cette liberté doit néanmoins être conciliée avec les principes qui gouvernent le droit de la (...)
31 août 2015
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 156 575 membres, 28210 articles, 127 304 messages sur les forums, 2 600 annonces d'emploi et stage... et 1 500 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
Nouvelles parutions
Robert Badinter - L’œuvre d’un juste
« Un jour, je vous parlerai de la Justice...»
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
Sélection Liberalis du week-end : balade en terres corréziennes.
Les prochaines manifestations sportives des professionnels du Droit.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Podcast] Juger le Droit : la Cour de cassation. Dans les coulisses des directions juridiques de EDF et L’ORÉAL. [Audio] Discussion sur les études privées de Droit. [Podcast] Comment défendre la Justice ? Réponse avec l’ancien garde des Sceaux Didier Migaud.