Recherche par "tag" juridique :

Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".

Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".

8 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :

# sécurité incendie


Expertise de justice en matière d’incendie : règlementation de sécurité et organisation des secours, les devoirs de l’expert de Justice.

Par Jean-Luc Cartault, Expert de Justice.
Jean-Luc CARTAULT

Mesdames, messieurs les procureurs, substituts, juges, avocats, justiciables vous avez le Droit de savoir et de contrôler les devoirs de l’Expert de Justice en Incendie, et non pas en "feu". (...)

24 décembre 2024

Les incendies de conduits de cheminée, devoirs de chacun pour les Droits de tous.

Par Jean-Luc Cartault, Expert de Justice.
Jean-Luc CARTAULT

Mesdames, Messieurs les Magistrats et Avocats ce sujet est un "fait d’hiver" qui puisse vous demander beaucoup d’énergie. L’éclairage, seule notion à produire par un Expert de Justice, doit vous (...)

3 décembre 2024

Réemploi des éléments de scénographie et règlementation ERP : le défi juridique du secteur de la culture.

Par Elisabeth Gelot, Avocate.
Elisabeth GELOT

La transition vers l’économie circulaire du secteur de la culture s’accélère, avec une part croissante de réemploi des éléments de scénographie (matériaux mais aussi éléments d’aménagement ou de (...)

3 octobre 2023

Ordonnance ESSOC II : « Le permis d’expérimenter ».

Par Justine Pouvesle, Avocat.
Charles Bohbot

« Le permis d’expérimenter » ou les mesures constructives d’effet équivalent. L’article 49 de la loi n°2018-727 du 10 août 2018 pour un État au service d’une société de confiance a autorisé le (...)

17 février 2021

Les détecteurs de fumée dans les logements personnels.

Par Jean Darus.
Darus Jean

Avec chaque année plus de 600 morts et 10 000 blessés en France dans les incendies domestiques, il est devenu primordial pour les particuliers de s’équiper de dispositif de détection de fumée. De (...)

10 février 2015

Travailleurs handicapés et accessibilité à leur lieu de travail, par Paul Buisson et Anne-Laure Corroyer Hennard, Avocats

Rédaction du village

Les dirigeants d’entreprise se doivent d’être particulièrement vigilants sur les conditions d’accessibilité aux travailleurs handicapés de leur lieu de travail...

12 juillet 2011

Village de la justice et du Droit

Bienvenue sur le Village de la Justice.

Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *

Aujourd'hui: 156 340 membres, 27875 articles, 127 257 messages sur les forums, 2 750 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *


FOCUS SUR...

• Assemblées Générales : les solutions 2025.

• Avocats, être visible sur le web : comment valoriser votre expertise ?




LES HABITANTS

Membres

PROFESSIONNELS DU DROIT

Solutions

Formateurs